Délibération 2026-35
Travaux de rénovation et extension de la salle des loisirs de l’Aquarelle – attribution du marché de travaux – lot 8 – sols souples.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Thématique : Délibérations
A propos de / Conseil municipal / Délibérations /
Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.
Délibération 2026-34
Tarification des mini camps – Année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-33
Délibération portant désignation du référent déontologue.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-32
Désignations de délégués dans les instances et organismes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-31
Délibération portant élection d’un représentant au syndicat mixte e‑Collectivités au sein du collège des communes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026.
Délibération 2026-30
Désignation de représentants titulaire et suppléant de la commune de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne (TE53).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-29
Désignation d’un correspondant de la sécurité routière et d’un correspondant Défense.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-28
Portant désignation du correspondant de la sécurité routière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-27
Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-26
Désignation des membres pour la commission d’appel d’offres (CAO).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-25
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-24
Composition des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-23
Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-22
Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-21
Élection des adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Délibération 2026-20
Création du nombre de poste d’adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Délibération 2026-19
Élection du maire.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Délibération 2026-18
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-17
Installation d’une borne électrique au parc des sports par Territoire Énergie Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-16
Lotissement Les Grandes Mées – Rétrocession de la voirie et des espaces communs.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026