Chronologie des mouvements des élus.
Mandature 2020-2026.
Thématique : Instances municipales
A propos de / Instances municipales /
Listes des publications en rapport avec les instances municipales de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-27
Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mai 2023.
Délibération 2022-60
Désignation d’un correspondant défense. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Conseil municipal – Mandature 2020-2026
Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2020-2026.
Délibération 2022-49
Syndicat de bassin de l’Ernée – Désignation d’un nouveau représentant. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-48
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-46
TE53 – Désignation de représentants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-24
Désignation d’un référent communal « risques naturels ». Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-23
Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-22
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-02
Modification de la composition des commissions. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Délibération 2021-67
Représentant au syndicat mixte e-Collectivité au sein du collège des communes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Mandature 2014-2020 Les séances du Conseil municipal.
Les comptes rendus, procès-verbaux et délibérations des séances du Conseil municipal.
Délibération 2020-31
Désignation des délégués dans les instances et organismes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-30
Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs (CCID). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-29
Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-28
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-27
Composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-23
Élection des adjoints. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.
Délibération 2020-21
Élection du Maire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.