Délibération 2026-32
Désignations de délégués dans les instances et organismes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Thématique : Instances municipales
A propos de / Instances municipales /
Listes des publications en rapport avec les instances municipales de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2026-31
Délibération portant élection d’un représentant au syndicat mixte e‑Collectivités au sein du collège des communes.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026.
Délibération 2026-30
Désignation de représentants titulaire et suppléant de la commune de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne au syndicat mixte fermé Territoire d’énergie Mayenne (TE53).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-29
Désignation d’un correspondant de la sécurité routière et d’un correspondant Défense.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-28
Portant désignation du correspondant de la sécurité routière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-27
Proposition des membres pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-26
Désignation des membres pour la commission d’appel d’offres (CAO).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-25
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-24
Composition des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 avril 2026
Délibération 2026-21
Élection des adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Délibération 2026-20
Création du nombre de poste d’adjoints.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Délibération 2026-19
Élection du maire.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du vendredi 20 mars 2026
Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2026-2032.
Conseil municipal – Mandature 2026-2032
Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2026-2032
Délibération 2025-38
Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-37
Modification des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2025-36
Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’un décès. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Délibération 2024-20
Remplacement partiel des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Conseillers qui ont quitté leur fonction en cours de mandat 2020-2026.
Attributions et fonctions des conseillers municipaux au moment de leur cessation de mandat.
Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2020-2026.