Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 3 juin 2022.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Laval-Agglomération – Modification du membre suppléant pour la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées....).
- Budget commune – Décision modificativeModification du budget en cours d’exercice. N°2.
- Travaux de voirie 2022 (1).
- Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2022.
- Tableaux des tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. Extrascolaire et Périscolaire.
- Convention ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. et Restauration avec participation financière de Saint-Germain-le-Fouilloux.
- Publicité des actes pour les communes de moins de 3500 habitants.
- Questions orales.
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 17
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Anne BOULAIN est présente. |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT est présent. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND donne procuration à Mme Clémentine PLESSIS. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| M. Julien MEIGRET donne procuration à Mme Élisabeth ROBIN. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présentes. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU est présent. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE est présente. |
Secrétaire de séance : M. Eric GAMBERT.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Documents de la séance du conseil
Convocation et ordre du jour :
- 2022-CM06-0933.9 KioCONVOCATION ET ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2022
Procès verbal :
- 2022-PV06-093.89 MioPROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2022
Liste des délibérations :
- 2022-FD06-093.12 MioFICHIER PDF DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/06/2022
Délibérations :
- 2022-34440.78 KioMODIFICATION DU MEMBRE SUPPLÉANT POUR LA CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées.... À LAVAL-AGGLOMÉRATION.
- 2022-35286.81 KioDÉCISION MODIFICATIVEModification du budget en cours d’exercice. N°2 – BUDGET COMMUNE.
- 2022-36284.62 KioINDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DE L'ÉGLISE – ANNÉE 2022.
- 2022-37459.54 KioTARIFS ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE - HORS JUILLET.
- 2022-381.29 MioCONVENTION ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. ET RESTAURATION AVEC PARTICIPATION FINANCIÈRE DE SAINT-GERMAIN-LE-FOUILLOUX.
- 2022-39407.2 KioPUBLICITÉ DES ACTES POUR LES COMMUNES DE MOINS DE 3500 HABITANTS.
Fichier audio
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Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du jeudi 9 juin 2022.
- 2022-34 Modification du membre suppléant pour la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECTCommission Local d'Évaluation des Charges Transférées....) à Laval-Agglomération.
- 2022-35 Décision modificativeModification du budget en cours d’exercice. N°2 – Budget commune.
- 2022-36 Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2022.
- 2022-37 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. Extrascolaire et Périscolaire – Hors juillet.
- 2022-38 Convention ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. et Restauration avec participation financière de Saint-Germain-le-Fouilloux.
- 2022-39 Publicité des actes pour les communes de moins de 3500 habitants.
Questions orales
Questions de M. Philippe ORRIÈRE
Question N°1 sur les mesures à mettre en place dans le futur par le Conseil municipal, suite à la défaillance du traitement du dossier de cession de la parcelle AD0014 supprimant de fait l’accès au parking jouxtant cette parcelle.
Question N°2 sur le dossier du 12 rue Maurice Courcelle et la méthodologie de travail sur ce type de dossier.
Décisions du maire
Entre le 13 mai 2022 et le 9 juin 2022
Décision D2022-04 Réalisation d’un diagnostique technique pour repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant réalisation des travaux de la rue Maurice Courcelle par la société AC Environnement, 1 rue d’Ouessant, 35760 SAINT-GRÉGOIRE, pour un montant de 3194.40 € TTC.
- Affectation des propriétés communales : néant.
- Tarifs : néant.
- Emprunts : néant.
- Marchés publics : néant.
- Louage de choses : néant.
- Contrat d’assurance : néant.
- Régies comptables : néant.
- Acceptation de dons et legs : néant.
- Aliénation de biens mobiliers : néant.
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant.
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant.
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant.
- Ester en justice : néant.
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant.
- Ligne de trésorerieDispositif de financement temporaire d'avance de trésorerie. : néant.
- Renouvellement adhésion aux associations : néant.
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant.
- Délivrance et reprise de concessions dans les cimetières : néant.
Droit de préemption urbain
| PDF de localisation | Date demande - réponse - Montant |
|---|---|
| PDPU-0A2006178.4 Kio | 06/05/2022 - renonciation - 49.230 € |
| PDPU-AA0279228.3 Kio | 25/05/2022 - renonciation - 260.000 € |
| PDPU-AB0220169.68 Kio | 31/05/2022 - renonciation - 50.000 € |
| PDPU-AC0076154.08 Kio | 30/05/2022 - renonciation - 105.000 € |
Informations du maire
- Rue du Port – Lotissement des Grandes Mées, des conteneurs ont été installés.
- Restauration scolaire : Réunion le 20 juin 2022 pour un groupe de travail comprenant des élus, du personnel du service concerné, prestataire, parents d’élève , délégués de classe des deux écoles.
- Date des prochaines réunions des commissions :
- Commission Travaux – Urbanisme : lundi 20 juin 2022.
- Commission Environnement – Cadre de vie – Communication : jeudi 16 juin 2022.
- Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire : mercredi 15 juin 2022.
- Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 7 juillet 2022.
- La journée citoyenneÉvenement municipal. aura lieu le samedi 1 octobre 2022. Café collaboratif aux Saint-Jeannais le 22 juin 2022.
- Rencontre conviviale : agents – conseillers municipaux le mercredi 6 juillet 2022, au parc des sports.
Actualisation des membres à la CCIDCommission Communale ou Intercommunale des Impôts Directs. et aux commissions permanentes à Laval-Agglomération, suite à la démission de quatre conseillers municipaux le 31 mars 2022.
Commission transition économique et enseignement supérieur :
M. Olivier BARRÉ, Conseiller délégué – Mme Clémentine PLESSIS.
Commission aménagement, habitat et politique de la ville :
M. Gérard DERBRÉ.
Commission mobilité :
M. René BARDOU.
Commission environnement :
Mme Élisabeth ROBIN, M. Jean-Fabien CHESNEL.
Commission culture :
M. Dominique SAUZEAU.
Commission sport :
Néant.
Commission actions sociales et santé :
Mme Évelyne CLASSEAU.
Commission ressource :
M. Philippe ORRIÈRE.
Commission Communale des Impôts Directs (CCIDCommission Communale ou Intercommunale des Impôts Directs.) :
M. Philippe ORRIÈRE devient commissaire titulaire.
Commissions municipales
Réunions entre le 13 mai 2022 et le 9 juin 2022
Commission Finance :
Réunion le mardi 31 mai 2022 : Compte administratif 2022.
Notes
Une période de 28 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal.
(1) La délibération concernant les travaux de voirie a été reporté au prochain conseil municipal.