Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 17 mai 2023.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Éclairage public – Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public.
- Tarifs « ALSH » extrascolaire de juillet 2023.
- Tarifs extrascolaire et périscolaire – hors juillet 2023.
- Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2023.
- Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales.
- Tirage au sort des Jurés d’assises.
- Questions orales.
Convocation
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 16
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU est présent. |
| Mme Anne BOULAIN est présente. |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT donne procuration à M. OLivier BARRÉ. |
| M. Yann BOUVIER est présent. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présente. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU est présent. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE est présente. |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Dominique SAUZEAU. |
Secrétaire de séance : Mme Élisabeth ROBIN.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Le procès verbal du Conseil municipal du 30 mars 2023 est adopté à l’unanimité.
Mme Rachel MERY-BEAUGRAND absente lors de ce conseil, ne participe pas au vote.
Fichier audio
Taille du fichier audio 22.39 Mo.
Minutage audio du Conseil municipal du 25 mai 2023
| Minutage | Séquence |
|---|---|
| 00:00:00 | Appel – mise en place. |
| 00:01:16 | Approbation du procès verbal du Conseil du 30 mars 2023. |
| 00:07:00 | Délibération 2023-23 Éclairage public – Modification des conditions de mise en service. |
| 00:09:35 | Délibération 2023-24 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. extrascolaire de juillet 2023. |
| 00:16:45 | Délibération 2023-25 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. extrascolaire et périscolaire – Hors juillet 2023. |
| 00:22:41 | Délibération 2023-26 Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2023. |
| 00:28:40 | Délibération 2023-27 Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. |
| 00:29:57 | Tirage au sort des jurés d’assises 2024. |
| 00:34:12 | Question N°1 Mme DUFROU Publicité des actes réglementaires de la municipalité. |
| 00:36:50 | Question N°2 Mme DUFROU Révision du Règlement Intérieur du Conseil municipal (1). |
| 00:39:31 | Question N°3 Mme DUFROU Panneau réglementant l’affichage d’opinion et de publicité sur la commune. |
| 00:41:05 | Question N°4 Mme DUFROU Montant des indemnités perçues par Mme Robin |
| 00:41:33 | Question N°5 Mme DUFROU Sur le projet “Terre de jeu 2024”. |
| 00:43:51 | Question N°6 Mme DUFROU Plaque sur la salle Charles GRESSER. |
| 00:45:07 | Décisions du maire (Information sur la trésorerie) |
| 00:50:37 | Renonciations |
| 00:51:05 | Informations de la municipalité. |
| 01:37:25 | Séance levée à 22h10. |
| Cliquez sur un minutage pour déclencher la lecture de la séquence correspondante. Un deuxième clic met en pause la lecture (lien play/pause). |
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Procès-verbal
Afficher l’ensemble des délibérations et des annexes
Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du jeudi 25 mai 2023.
- 2023-23 Éclairage public – Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public.
- 2023-24 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. extrascolaire de juillet 2023.
- 2023-25 Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. extrascolaire et périscolaire – Hors juillet 2023.
- 2023-26 Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2023.
- 2023-27 Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales.
Questions orales
De Mme DUFROU
Question N°1 sur la publicité sous forme électronique des actes réglementaires de la municipalité.
Question N°2 sur la révision du Règlement Intérieur du Conseil municipal.
Question N°3 sur l’état d’avancement du projet d’implantation d’un panneau réglementant l’affichage d’opinion et de publicité sur la commune.
Question N°4 sur le montant des indemnités perçues par Mme Robin au titre de son mandat de vice-présidente du syndicat de bassin de l’Ernée.
Question N°5 sur le projet « Terre de jeu 2024 ».
Question N°6 Plaque sur la salle Charles GRESSER.
Décisions du maire
Entre le 31 mars 2023 et le 25 mai 2023
Décision D2023-01 Travaux sur le réseau d’eaux pluviales au Clos Begard. Réalisation d’une tranchée, fourniture et pose d’une canalisation. EUROVIA Atlantique Laval, 5 Impasse des frères Lumière, 53960 BONCHAMP-LES-LAVAL, pour un montant de 13003.32 € TTC.
Décision D2023-02 Achat de matériel de sonorisation pour l’école Élise Freinet. EURL I.E.S. 3 allée de Grèce – Zone des bozées, 53000 LAVAL, pour un montant de 2003.65 € TTC.
Décision D2023-05 : convention de mise à disposition d’un local à l’association « Place au vélo ».
Convention signée le 31 mars 2023 2023.
Pour une mise à disposition le 3 avril 2023.
Décision D2023-06 : convention mise à disposition « Domaine du Closeau ».
Convention signée le 19 avril 2023. (après la mise a disposition).
Pour une mise à disposition le 1er mars 2023.
Le Conseil municipal a été informé de cette décision du maire lors de la séance du 9 novembre 2023.
Soit 6 mois et 21 jours après la signature de la convention.
Décision D2023-07 : convention de mise à disposition « Domaine du Closeau de l’aire ».
Convention signée le 20 avril 2023.
Pour une mise à disposition le 1er mai 2023.
Affectation des propriétés communales : néant.
Tarifs : néant.
Emprunts : néant.
Marchés publics : néant.
Louages de choses :
– Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local dans l’ancienne mairie de 26 m2 situé au 2 rue de l’Ancienne Mairie à l’association « Place au vélo » à compter du 3 avril 2023.
– Convention de mise à disposition à titre gratuit du terrain communal « Le Closeau de l’Aire » parcelle cadastrée AA N° 118 à M. Fabien THOMINE à compter du 1 mai 2023.
Contrat d’assurance : néant.
Régies comptables : néant.
Acceptation de dons et legs : néants.
Aliénation de biens mobiliers : néant.
Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néants.
Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant.
Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant.
Ester en justice : néant.
Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néants.
Lignes de trésorerie :
Remboursement de 15.000 € le 11/05/2023.
Renouvellement adhésion aux associations : néant.
Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant.
Délivrance de la reprise de concession dans les cimetières :
| N°349 | 15 ans | 66.00 € | Nouvelle concession |
| N°350 | 15 ans | 66.00 € | Renouvellement concession |
| N°351 | 15 ans | 66.00 € | Nouvelle concession |
Droit de préemption urbain
Informations du maire
- – Démarrage des travaux de la voie douce entre Changé et Saint-Jean-sur-Mayenne.
- – Réunion des présidents d’associations le 10 juin 2023 concernant la rénovation de la salle de l’Aquarelle.
- – Marché public pour la fourniture de repas pour le restaurant scolaire.
- – Fond vert sollicité pour les travaux de rénovations d’éclairage public.
- – Permis de construire déposé pas Mayenne Ombrières.
- – Appel à projet pour un socle numérique dans les écoles élémentaires.
- – La demande de DETRDotation d’Équipement des Territoires Ruraux. est inéligible pour les travaux rue Maurice Courcelle.
- Information sur le fauchage des bord de routes.
- – Réunion publique avec la gendarmerie pour la Participation citoyenneDispositif entre les forces de l’ordre, les élus... le 26 juin 2023.
- – CIN présentation rapport à la nature pour les écoles le 30 mai 2023.
- – Demande de vigilance sur la vente du terrain privé appartenant à ELB. (Lafarge potentiel acquéreur).
- – Réponse écrite du Conseil départemental concernant la zone de la Chaumeraie.
- – Désignation des grands électeurs le 9 juin 2023 pour les élections sénatoriales.
- – Prochain Conseils municipaux le 9 juin 2023 et le 6 juillet 2023.
- – Terrain de Chaffenay un bornage va être réalisé – parcelles AD 47 et AD 15 & 16 pour un échange de terrain.
- – Chemin de « Bel-Air » un cheminement va être réalisé par le propriétaire pour la sécurisation des piétons.
- – Information sur le distributeur de pain.
- – Départ du responsable Enfance – Jeunesse.
Commissions municipales
Réunions entre le 31 mars 2023 et le 25 mai 2023
Commission Finances :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Appel d’offre – Marchés publics :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Réunion le mercredi 3 mai 2023 : rémunération des nuitées des mini-camps. Tarifs mini-camps. Tarifs ALSHAccueil de Loisirs Sans Hébergement. et périscolaire.
Commission Vie Associative – Sport – Bibliothèque – Restaurant scolaire
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire
Commission Appel d’offres – Marchés publics :
Réunion le jeudi 11 mai 2023 : marché restauration collective à partir du 1er septembre 2023.
Notes
Une période de 1 mois et 26 jour (56 jours) s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du jeudi 30 mars 2023.
(1) A l’initiative de Mme Virginie DUFROU un groupe de travail est constitué avec M. Yann BOUVIER, pour une révision de l’ensemble du règlement intérieur du Conseil municipal, qui n’est plus en adéquation avec la législation et les pratiques de cette assemblée.