Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
Ordre du jour du Conseil municipal
Convocation datée du 1 décembre 2023.
- Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
- Convention de participation communale avec l’école Saint-Marie.
- Rémunération des animateurs saisonniers.
- Tarification 2024.(*)
- Budget commune – Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°3.
- Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEMSociété d'Économie Mixte. LMALaval Mayenne Aménagements. Laval Mayenne Aménagement.
- Réhabilitation de la salle Aquarelle : DETRDotation d’Équipement des Territoires Ruraux. 2024
- Questions orales.
(*) coquille sur la convocation, il faut lire 2024.
Convocation
Tableau des présences en début de séance
Nombre de membres présents : 15
| M. Olivier BARRÉ est présent. |
| M. Thierry GOBBE est présent. |
| Mme Élisabeth ROBIN est présente. |
| M. Dominique SAUZEAU donne procuration à Mme Élisabeth ROBIN. |
| Mme Anne BOULAIN est présente. |
| Mme Evelyne CLASSEAU est présente. |
| M. Jean-Fabien CHESNEL est présent. |
| M. Eric GAMBERT est présent. |
| M. Yann BOUVIER donne procuration à M. Thierry GOBBE. |
| Mme Rachel MERY-BEAUGRAND est présente. |
| Mme Clémentine PLESSIS est présente. |
| M. Paul BRUNET est présent. |
| Mme Virginie DUFROU est présente. |
| Mme Vanessa CHAUVIN est présente. |
| M. Philippe ORRIÈRE est présent. |
| M. René BARDOU est présent. |
| M. Gérard DERBRÉ est présent. |
| Mme Sylvie VAN BOURGOGNE donne procuration à M. Philippe ORRIÈRE |
| M. Vincent ANDRÉ donne procuration à M. Olivier BARRÉ |
Secrétaire de séance : Mme Élisabeth ROBIN.
Mme Isabelle LEFEUVRE participe à cette séance en qualité d’auxiliaire du secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023 est adopté à l’unanimité.
Mme Anne BOULAIN, M. Paul BRUNET, M. Vincent ANDRÉ, M. René BARDOU et M. Gérard DERBRÉ absents lors de ce Conseil ne participent pas au vote.
Fichier audio
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Minutage audio du Conseil municipal du 7 décembre 2023
| Minutage | Séquence |
|---|---|
| 00:00:00 | Appel – mise en place. |
| 00:01:19 | M. le maire propose une réunion plénière après le Conseil municipal. (Le public n’est pas autorisé à assister à cette réunion du conseil municipal). |
| 00:01:44 | Approbation du procès verbal Conseil du 9/11/2023 |
| 00:02:18 | 2023-47 M.BARRÉ Convention École Sainte-Marie. Mme BOULAIN sort de la salle (prévention d’un Conflit-intérêt OGECOrganismes de Gestion de l'Enseignement Catholique. ) |
| 00:13:48 | 2023-48 Mme BOULAIN Rémunération des saisonniers. |
| 00:19:52 | M. SAUZEAU « intègre » la commission Enfance – Jeunesse – Vie Scolaire |
| 00:20:18 | 2023-49 M. CHESNEL Tarification communale 2024. |
| 00:26:30 | 2023-50 M.BARRÉ Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°3. Informations sur la trésorerie de la commune. |
| 00:31:19 | 2023-51 M.BARRÉ mission AMO à la SEMSociété d'Économie Mixte. Laval. |
| 00:38:27 | 2023-52 M.BARRÉ salle Aquarelle – DETRDotation d’Équipement des Territoires Ruraux. 2024. |
| 00:39:24 | Décisions du maire |
| 00:42:19 | Informations du maire. |
| 00:57:44 | Séance levée à 21h30. |
| Cliquez sur un minutage pour déclencher la lecture de la séquence correspondante. Un deuxième clic met en pause la lecture (lien play/pause). |
|
Procès-verbal
Afficher l’ensemble des délibérations et des annexes
Afficher le détails des délibérations votées
Délibérations du jeudi 7 décembre 2023.
2023-47 Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie.
2023-48 Rémunération des animateurs saisonniers.
2023-49 Tarification 2024 (locations, locations Aquarelle, frais funéraires, jardins communaux).
2023-50 Décision modificativeDélibération qui permet de modifier le budget initial... N°3 – Budget commune.
2023-51 Attribution d’une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEMSociété d'Économie Mixte. LMALaval Mayenne Aménagements. Laval Mayenne Aménagements.
2023-52 Réhabilitation de la salle Aquarelle – DETRDotation d’Équipement des Territoires Ruraux. 2024.
Questions orales
Pas de séance de « questions orales » lors de ce Conseil municipal.
Décisions du maire
Entre le 10 novembre 2023 et le 7 décembre 2023
Provision pour l’exercice 2023:
compte 781 (chapitre 78) pour 398.20 €
compte 681 (chapitre 68) pour 955.00 €
- Affectation des propriétés communales : néant
- Tarifs : néant
- Emprunts : néant
- Marchés publics : néant
- Louages de choses : néant
- Contrat d’assurance : néant
- Régies comptables : néant
- Acceptation de dons et legs : néant
- Aliénation de biens mobiliers : néant
- Rémunérations et règlements des frais et honoraires : néant
- Création de classes dans les établissements d’enseignement : néant
- Reprise d’alignement en application d’un document d’urbanisme : néant
- Ester en justice : néant
- Règlement des accidents avec véhicules municipaux : néant
- Lignes de trésorerie : néant
- Renouvellement adhésion aux associations : néant
- Dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme : néant
- Délivrance de la reprise de concession dans les cimetières : néant
Droit de préemption urbain
Droit de préemption urbain : néant.
Informations du maire
Tribunal administratif de Nantes :
Dossier M. LEDUBY Erwan contre la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne concernant la dénomination « Route de la Chaussonnerie » (délibération 2020-47 du 19 novembre 2020).
Le Tribunal Administratif de Nantes a adressé la notification du jugement en date du 29/11/2023 à la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, celle-ci indique que la requête de M. LEDUBY est rejetée en toutes ses conclusions. Elles fait courir le délai d’appel qui est de 2 mois.
Cette affaire a coûté 2000€ de frais d’avocat, l’assurance juridique a remboursé 1240€, il reste 760€ à la charge de la commune.
Survol d’un drone :
Information de la Préfecture de prises de vues sur la commune entre le 4 et le 10 décembre2023.
Travaux du halage :
Les travaux de construction de la nouvelle usine de production d’eau potable de Laval-Agglomération nécessite un renouvellement de canalisation du réseau de transfert d’eau potable vers Saint-Jean-sur-Mayenne, coté chemin du halage. Rappel du coût de la construction : 42 millions d’euros.
Information sur l’avancement des travaux.
Prochain Conseil municipal :
Le jeudi 25 janvier 2024.
Prochaines réunions :
Réunion de la commissions Finances le 16 janvier 2024.
Réunion du COPILCOmité de PILotage. (comité de pilotage) projet salle Aquarelle lundi 11 décembre 2023.
Commissions municipales
Réunions entre le 10 novembre 2023 et le 7 décembre 2023
Commission Finances :
Réunion du jeudi 16 novembre 2023 : budget prévisionnel pour 2024, bulletin communal.
Commission Urbanisme – Travaux :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Environnement – Cadre de vie – Communication :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Vie associative – Sport – Bibliothèque – Restaurant scolaire :Réunion du mardi 28 novembre 2023 : attribution d’un nom pour l’ancienne mairie (N.d.É : maison des associations), tarif salle Gérard BARILLER, tarifs communaux, salles hors commune pour les associations.
Commission Enfance – Jeunesse – Vie scolaire :
Réunion le mercredi 22 novembre 2023 : rémunération 2024 des saisonniers, tarifs 2024 de la restauration scolaire, bilan 2023 de Saint-Germain-le-Fouilloux/Saint-Jean-sur-Mayenne, PEDTProjet ÉDucatif Territorial. (Projet Éducatif Territorial).
Commission Appel d’offre – Marchés publics :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Commission Appel d’offre (CAOLa Commission d’Appel Offres. ) :
Pas de réunion de cette commission sur cette période.
Notes
Une période de 28 jours s’est écoulée depuis le dernier Conseil municipal du jeudi 9 novembre 2023.
Après l’adoption de la délibération 2023-48, M. le maire annonce que M. Dominique SAUZEAU « assistera » à la commission « Enfance – Jeunesse – Vie Scolaire ».