Période : Mandat 2020-2026

Délibération 2020-31

Désignation des délégués dans les instances et organismes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.

Délibération 2020-30

Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs (CCID). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.

Délibération 2020-29

Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.

Délibération 2020-28

Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.

Délibération 2020-27

Composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.

Délibération 2020-26

Délibération fixant le montant des indemnités de fonction. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.

Délibération 2020-25

Amendement à la délibération fixant le montant des indemnités de fonction Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.

Délibération 2020-24

Délibération relative aux délégations consenties au maire par le Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020 de

Délibération 2020-23

Élection des adjoints. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.

Délibération 2020-22

Création du nombre de postes d’adjoints. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.

Délibération 2020-21

Élection du Maire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.

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