Délibération 2020-37
Indemnité pour le gardiennage de l’église – Année 2020. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2020-36
Convention aménagement rue de la Mairie, rue du Port dans l’emprise de la RD 131. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-35
Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) à Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre.
Délibération 2020-34
Approbation convention du groupement de commandes pour l’achat d’électricité par le TEM53 Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-33
Désignation du lieu de réunion du Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Conseil municipal du jeudi 17 septembre 2020
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2020-32
Portant sur la création d’un emploi d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-31
Désignation des délégués dans les instances et organismes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-30
Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs (CCID). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-29
Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-28
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-27
Composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-26
Délibération fixant le montant des indemnités de fonction. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-25
Amendement à la délibération fixant le montant des indemnités de fonction Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-24
Délibération relative aux délégations consenties au maire par le Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020 de
Conseil municipal du jeudi 9 juillet 2020
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
DPU – Liste et localisation des parcelles
DPU exercés depuis le 3 juillet 2020, classés par référence de parcelle, avec PDF de localisation.
Délibération 2020-23
Élection des adjoints. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.
Délibération 2020-22
Création du nombre de postes d’adjoints. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.
Délibération 2020-21
Élection du Maire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.