Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Rémunération des saisonniers – Année 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents à compter du 1er janvier 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Suppression suivie de création d’un poste d’agent technique polyvalent. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal du jeudi 7 novembre 2024
Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024
Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Création d’un emploi pour le service Enfance – Jeunesse. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Création d’un poste d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Suppression de postes d’adjoint d’animation et d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.
Création d’un poste d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Accroissement temporaire de l’activité dans la filière technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Le temps de travail – 1607 heures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Organisation et rémunération du personnel d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Suppression d’un poste d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.