Délibération 2020-55
Dénomination des voies – Complément de voies à la délibération 2020-47. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2020-54
Décision modificative N°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-53
Règlement intérieur du Conseil municipal V2.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Conseil municipal du jeudi 10 décembre 2020
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2020-52
Rapport d’activité 2019 – Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-51
Rapport d’activité 2019 – Territoire Énergie Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-50
Enquête publique préalable à l’aliénation partielle du chemin rural dit de Bel-Air Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-49
Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle à Chaffenay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-48
Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle à la Boussardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-47
Dénomination des voies. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-46
Modification du régime de la taxe d’aménagement. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-45
Projet de règlement information sur les crues périmètre du SPC Maine Loire aval. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-44
Décision modificative N°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-43
Rectificatif sur le versement de la subvention de l’APEL, pour 2020. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-42
Portant création du RIFSEEP au nouveau cadre d’emplois éligible. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-41
Formation des Élus. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Conseil municipal du jeudi 19 novembre 2020
Réunion à 20h30, salle de l’Aquarelle à Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2020-40
Demande de subvention au titre des amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-39
Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-38
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.