Délibération 2026-08

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026


Délibération 2025-12

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-06

Subvention de fonctionnement aux associations – année 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025


Délibération 2024-15

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-06

Subventions de fonctionnement aux associations – année 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.


Délibération 2023-47

Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.


Délibération 2023-12

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.


Délibération 2023-07

Vote des subventions de fonctionnement aux associations – Année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.


Délibération 2022-18

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.


Délibération 2022-15

Vote des subventions de fonctionnement aux associations. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.


Délibération 2021-45

Socle numérique pour l’école élémentaire 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.


Délibération 2021-25

Vote de subvention de fonctionnement pour l’OGEC pour l’année 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-22

Subvention à l’Association des Parents d’Élèves et Amis de l’école publique Élise Freinet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-17

Subvention de fonctionnement aux associations. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2020-43

Rectificatif sur le versement de la subvention de l’APEL, pour 2020. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.