Délibération 2022-35
Décision modificative N°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Thématique : Gestion municipale
A propos de / Gestion municipale /
Objets (réunions,documents, évènements, …) en rapport avec la gestion courante de la collectivité communale de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-34
Modification du membre suppléant pour la CLECT à Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-32
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-31
Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-30
Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-29
Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – Lotissement de la Boistardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-28
Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – La Martinière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-27
Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – Rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-24
Désignation d’un référent communal « risques naturels ». Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-23
Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-22
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-21
Vote du budget primitif 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-20
Vote des taux d’impôts directs locaux 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-19
Versement d’une subvention de fonctionnement au budget du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-14
Affectation des résultats sur l’année 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-13
Approbation du compte Administratif 2021 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-12
Vote du Compte de Gestion 2021 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-11
Avis de la commune sur adhésion de la CC pays de Meslay-du-Grez au syndicat mixte fermé TEM53. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-10
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-09
Désignation du lieu de réunion du Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 mars 2022.