Délibération 2021-51
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Thématique : Gestion municipale
A propos de / Gestion municipale /
Objets (réunions,documents, évènements, …) en rapport avec la gestion courante de la collectivité communale de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2021-50
Tarification 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-49
Accroissement temporaire d’activité dans la filière technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-48
Délibération portant création d’un emploi d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-47
Exonération de 2 ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 septembre 2021.
Délibération 2021-42
Marché fourniture et livraison de repas en liaison chaude au restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.
Délibération 2021-41
Régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.
Délibération 2021-39
Travaux de voirie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-38
Rectification – Dénomination de voie – Impasse des Grandes Mées. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-37
Vente de la parcelle communale déclassée à la Boussardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-35
Convention avec Laval-Agglomération – travaux Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-34
Tarifs ALSH extrascolaire et périscolaire pour 2021 – 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-32
Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-31
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.
Délibération 2021-30
Travaux de l’éclairage extérieur au Parc des Sports – Choix de l’entreprise. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-29
Télétransmission des actes budgétaires. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-28
Vote du budget primitif 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-27
Vote des taux des impôts directs locaux 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-26
Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2021-16
Vote du Compte Administratif 2020 et affectation de résultats – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.