SJ'M 53 .fr - Gestion municipale

Délibération 2023-25

Tarifs ALSH extrascolaire et périscolaire – Hors juillet 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.

Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.

Création d’un poste d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Suppression de postes d’adjoint d’animation et d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Fonds de concours Laval Agglomération – Éclairage public. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Fonds de concours Laval Agglomération – Rénovation éclairage bâtiments publics. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Fonds de concours Laval Agglomération – Clos Bégard Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Vote du budget primitif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération portant fixation des taux d’imposition pour 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Subvention de fonctionnement au budget CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Affectation des résultats – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Approbation du compte Administratif 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Approbation du compte de Gestion 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.

Reversement de la taxe local d’aménagement à Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.

Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.

Tarifs du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.

Décision modificative N°3 – Budget Commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.

Création d’un poste d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.