Délibération 2024-11

Approbation du Compte de Gestion 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-08

Fonds vert : réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 22 février 2024.


Délibération 2024-01

Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.


Délibération 2023-52

Réhabilitation de la salle Aquarelle – DETR 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.


Délibération 2023-50

Décision modificative n°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.


Délibération 2023-49

Tarification 2024 (locations, locations Aquarelle, frais funéraires, jardins communaux). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.


Délibération 2023-48

Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.


Délibération 2023-46

Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.


Délibération 2023-45

Décision modificative n°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.


Délibération 2023-44

Échange de terrain zone de Chaffesnay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.


Délibération 2023-42

Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.


Délibération 2023-38

Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.


Délibération 2023-35

TE53 : rénovation de l’éclairage public lotissement du Coteau de l’Ernée. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-34

TE53 : rénovation éclairage public rue Maurice Courcelle, Place, et de l’ancienne Mairie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-32

Création d’un emploi pour le service Enfance – Jeunesse. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-31

Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-30

Désignation d’un coordinateur communal pour le recensement de la population en 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-29

Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-28

Marché pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-27

Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mai 2023.