Délibération 2024-20
Remplacement partiel des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Période : Année 2024
A propos de / Mandat 2020-2026 / Année 2024 /
Mandature 2020-2026
Délibération 2024-19
Demande de subvention au titre des amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-18
Approbation du Budget primitif 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-17
Vote des taux des impôts directs locaux 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-16
Subvention de fonctionnement au CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-15
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-14
Subventions de fonctionnement aux associations. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-13
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-12
Approbation du Compte Administratif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-11
Approbation du Compte de Gestion 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Conseil municipal du jeudi 28 mars 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2024-10
Rétrocession du lotissement Domaine de la Perrière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 22 février 2024.
Délibération 2024-09
Convention annuelle gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 22 février 2024.
Délibération 2024-08
Fonds vert : réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 22 février 2024.
Délibération 2024-07
Modalités de concertations – élaboration zones d’accélération des énergies renouvelables. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 22 février 2024.
Conseil municipal du jeudi 22 février 2024.
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2024-06
Subventions de fonctionnement aux associations – année 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.
Délibération 2024-05
Subvention à l’association Le Panier Saint-Jeannais. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.
Délibération 2024-04
Subvention à l’association Génération mouvement.< Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.
Délibération 2024-03
Subvention à l’association de Défense Contre les Ennemis des Cultures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.