SJ'M 53 .fr - Saint-Jean-sur-Mayenne - Mandat 2026-2032

09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal

PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
categoryAdministration et organisation municipale, Année 2026 (2026-2032), Délibérations, Organisation des instances municipales

09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal

DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
categoryAdministration et organisation municipale, Année 2026 (2026-2032), Délibérations, Organisation des instances municipales

09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal

DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
categoryAdministration et organisation municipale, Année 2026 (2026-2032), Délibérations, Organisation des instances municipales

09/04/2026 2026-24 Délibération du conseil municipal

COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
categoryAdministration et organisation municipale, Année 2026 (2026-2032), Délibérations, Organisation des instances municipales

09/04/2026 2026-23 Délibération du conseil municipal

INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS.
categoryAdministration et organisation municipale, Année 2026 (2026-2032), Délibérations

09/04/2026 2026-22 Délibération du conseil municipal

DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
categoryAdministration et organisation municipale, Année 2026 (2026-2032), Délibérations

09/04/2026 2026-34 Délibération du conseil municipal

TARIFICATION DES MINI CAMPS – ANNÉE 2026.
categoryAnnée 2026 (2026-2032), Délibérations, Tarifs communaux

09/04/2026 2026-35 Délibération du conseil municipal

TRAVAUX DE RÉNOVATION ET EXTENSION DE LA SALLE DES LOISIRS DE L'AQUARELLE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX – LOT 8 – SOLS SOUPLES.
categoryAnnée 2026 (2026-2032), Délibérations, Marchés publics, Rénovation Aquarelle

Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026

Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Adoption des délégations au Maire.
✓ Indemnités des élus
✓ Composition des commissions municipales.
✓ Désignations des représentants dans les instance entra et extra communales.
✓ Aquarelle, attribution du marché lot n°8

Conseil municipal – Mandature 2026-2032

Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2026-2032

Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026

Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Premier conseil municipal de la mandature 2026-2032.
✓ Séance d’installation du Conseil municipal .
✓ Élection du maire et des adjoints.

20/03/2026 2026-19 Délibération du conseil municipal

ÉLECTION DU MAIRE.
categoryAnnée 2026 (2026-2032), Délibérations, Organisation des instances municipales

20/03/2026 2026-20 Délibération du conseil municipal

CRÉATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS.
categoryAnnée 2026 (2026-2032), Délibérations, Organisation des instances municipales

20/03/2026 2026-21 Délibération du conseil municipal

ÉLECTION DES ADJOINTS.
categoryAnnée 2026 (2026-2032), Délibérations, Organisation des instances municipales

Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2026

Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2026.
Mandature 2026-2032.

Réunions des commissions municipales pour l’année 2026

Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032

Droit de préemption urbain pour l’année 2026

Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032

Questions orales de l’année 2026

Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032

Décisions du Maire pour l’année 2026

Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032

Les séances du Conseil municipal de l’année 2026

Mandature 2026-2032

Mandature 2026-2032 – Les séances du Conseil municipal.

Les comptes rendus, procès-verbaux et délibérations des séances du Conseil municipale.