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28/05/2026 2026-42 Délibération du conseil municipal
PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) COUVERTURE SANTÉ DES AGENTS
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-36 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-37 Délibération du conseil municipal
COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 -
28/05/2026 2026-38 Délibération du conseil municipal
EXERCICE DU DROIT À LA FORMATION
Séance du Conseil municipal du jeudi 28 mai 2026 Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2026-2032.
Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Adoption des délégations au Maire.
✓ Indemnités des élus
✓ Composition des commissions municipales.
✓ Désignations des représentants dans les instance entra et extra communales.
✓ Aquarelle, attribution du marché lot n°8-
09/04/2026 2026-35 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION ET EXTENSION DE LA SALLE DES LOISIRS DE L'AQUARELLE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX – LOT 8 – SOLS SOUPLES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-33 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-32 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-31 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉS AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-30 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SAINT‑JEAN‑SUR‑MAYENNE AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE MAYENNE (TE53).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-28 Délibération du conseil municipal
PORTANT DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-24 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-23 Délibération du conseil municipal
INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-22 Délibération du conseil municipal
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-34 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DES MINI CAMPS – ANNÉE 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 Conseil municipal – Mandature 2026-2032
Présentation des membres du Conseil municipal de la mandature 2026-2032
Conseil municipal du vendredi 20 mars 2026
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal.
✓ Premier conseil municipal de la mandature 2026-2032.
✓ Séance d’installation du Conseil municipal .
✓ Élection du maire et des adjoints.-
20/03/2026 2026-19 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-20 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
SJ'M 53 .fr – Saint-Jean-sur-Mayenne
Site indépendant d’information et de documentation sur la municipalité