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BANATIC
Base nationale sur l’intercommunalité et autres collectivités.
Glossaire SJM53
Informations sur le glossaire
Le glossaire présente les définitions des acronymes, termes et appellations utilisés par la municipalité.
Sur chaque fiche de définition quatre liens permettent d’afficher la liste des publications dans lesquelles ce terme apparaît :
- ✓ All Base : recherche le terme dans l’ensemble des publications de la base.
- ✓ Séances du Conseil : recherche le terme uniquement dans les publications de type « Conseil municipal ».
- ✓ Délibérations : recherche le terme uniquement dans les publications de type «Délibération».
- ✓ Autres publications : recherche le terme dans les publications qui ne sont ni de type «Conseil municipal», ni «Délibération».
Il n’existe pas de règle stricte pour déterminer quels termes ou acronymes doivent figurer dans le glossaire.
Certains termes présents peuvent ne produire aucun résultat, et le lien correspondant est alors désactivé.