Informations sur le glossaire SJM 53
Le glossaire présente les définitions des acronymes, termes et appellations utilisés par la municipalité.
Sur chaque fiche de définition d’un terme, acronyme ou expression, quatre liens permettent d’afficher la liste des publications dans lesquelles ce terme apparaît :
- ✓ All Base : recherche le terme dans l’ensemble des publications de la base.
- ✓ Séances du Conseil : recherche le terme uniquement dans les publications de type « Conseil municipal ».
- ✓ Délibérations : recherche le terme uniquement dans les publications de type « Délibération ».
- ✓ Autres publications : recherche le terme dans les publications qui ne sont ni de type « Conseil municipal », ni « Délibération ».
Il n’existe pas de règle stricte pour déterminer quels termes ou acronymes doivent figurer dans le glossaire. Certains termes présents peuvent ne produire aucun résultat, et le lien correspondant est alors désactivé.
Le glossaire contient 101 entrées.
admission en non-valeur
L'admission en non-valeur est une mesure administrative d'apurement budgétaire et comptable qui concerne des créances irrécouvrables.
ADMR
Aide à Domicile en Milieu Rural.
AFN
Afrique Française du Nord.
ALSH
Accueil de Loisirs Sans Hébergement.
AMF
Association des Maires de France et des présidents d'intercommunalité.
APD
Avant-Projet Définitif.
APEA
Association des Parents d'Élèves et Amis de l’école publique Élise Freinet.
APEL
Association de Parents d'élèves de l'Enseignement Libre de l'école Saint-Marie.