Informations sur le glossaire SJM 53
Le glossaire présente les définitions des acronymes, termes et appellations utilisés par la municipalité.
Sur chaque fiche de définition d’un terme, acronyme ou expression, quatre liens permettent d’afficher la liste des publications dans lesquelles ce terme apparaît :
- ✓ All Base : recherche le terme dans l’ensemble des publications de la base.
- ✓ Séances du Conseil : recherche le terme uniquement dans les publications de type « Conseil municipal ».
- ✓ Délibérations : recherche le terme uniquement dans les publications de type « Délibération ».
- ✓ Autres publications : recherche le terme dans les publications qui ne sont ni de type « Conseil municipal », ni « Délibération ».
Il n’existe pas de règle stricte pour déterminer quels termes ou acronymes doivent figurer dans le glossaire. Certains termes présents peuvent ne produire aucun résultat, et le lien correspondant est alors désactivé.
Le glossaire contient 101 entrées.
e-Collectivités
Syndicat mixte régional de services numériques.
EAJE
Établissements d’Accueil du Jeune Enfant.
EIG
Enveloppe Indemnitaire Globale.
enquête publique
Procédure réglementée de recueil et d’information du public.
EPCI
Établissements Publics de Coopération Intercommunale.
EPFL
Établissement Public Foncier Local.
ERP
Établissements Recevant du Public.