Informations sur le glossaire SJM 53
Le glossaire présente les définitions des acronymes, termes et appellations utilisés par la municipalité.
Sur chaque fiche de définition d’un terme, acronyme ou expression, quatre liens permettent d’afficher la liste des publications dans lesquelles ce terme apparaît :
- ✓ All Base : recherche le terme dans l’ensemble des publications de la base.
- ✓ Séances du Conseil : recherche le terme uniquement dans les publications de type « Conseil municipal ».
- ✓ Délibérations : recherche le terme uniquement dans les publications de type « Délibération ».
- ✓ Autres publications : recherche le terme dans les publications qui ne sont ni de type « Conseil municipal », ni « Délibération ».
Il n’existe pas de règle stricte pour déterminer quels termes ou acronymes doivent figurer dans le glossaire. Certains termes présents peuvent ne produire aucun résultat, et le lien correspondant est alors désactivé.
Le glossaire contient 101 entrées.
DDT
Direction départementale des Territoires.
décision modificative
Délibération qui permet de modifier le budget initial voté par le Conseil municipal.
DETR
Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux.
DGF
Dotation Globale de Fonctionnement.
DGFIP
Direction Générale des Finances publiques.
DIF
Droit individuel à la formation.
DOE
Dossier des Ouvrages Exécutés.
DPO
Délégué à la Protection des Données.
DPU
Droit de Préemption Urbain.
DRAC
Direction Régionale des Affaires Culturelle.
DSDEN
Direction des services départementaux de l'Éducation nationale.
DSIL
Dotation de Soutien à l’Investissement Local.
DSR
Dotation de Solidarité Rurale.
DSU
Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale.