A propos des questions orales.
- Les questions présentées ci-dessous sont principalement des résumés des « questions orales » posées par les conseillers municipaux lors des conseils municipaux.
- Une question orale résumée par écrit, même avec le plus grand soin, ne peut restituer toutes les nuances de la pensée de son auteur.
- Pour une information complète sur ces « questions orales », il convient de se référer au fichier audio et/ou au procès-verbal du conseil municipal concerné.
- Les questions spontanées intervenant au cours des débats du conseil municipal ne sont pas présentées ici. Pour celles-ci, il est recommandé de consulter le fichier audio du conseil municipal lorsqu’il est disponible.
🔗 Voir aussi : L’encadrement des questions orales et écrites du Conseil municipal
CM Conseil municipal du 21 janvier 2021
Questions de Mme Claire DAZIN
Question N°1 sur la participation de Saint-Jean-sur-Mayenne à la procédure de proposition de modification du PLUiPlan Local d’Urbanisme intercommunal. .
Question N°2 sur le parrainage de M. le maire pour l’élection présidentielle de 2022.
Question N°3 sur la préparation du passage du tour de France cycliste.
Question N°4 sur la position de la commune par rapport à la campagne de vaccination COVID.
Questions de M. Denis MORVAN
Question N°1 sur l’appartenance au domaine public d’une bande de terrain (chemin menant à l’oppidum).
Question N°2 sur les éléments du « Plan de relance, Guide à destination des maires. »
Question N°3 sur l’existence d’une commission administrative générale sur le site officiel de la mairie.
Question N°4 sur l’entretien de l’impasse de la Loge.
Question N°5 sur la participation de la municipalité à l’enquête du Ministère de l’agriculture sur la mise en œuvre de la loi EGAlim (EGAlim 1).
Question N°6 sur une demande de réparation sur le portail de l’École primaire publique.
Question de M. Frédéric MORIN
Question N°1 sur un article de presse relatant une potentielle vente de l’atelier municipal au garagiste de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Question de Mme Virginie DUFROU
Question N°1 sur la possibilité de réduire les périodes de fermetures du centre de loisir.
CM Conseil municipal du 11 mars 2021
Questions de Mme Marlène ROUSSEAU.
Question N°1 sur la rencontre entre M. le maire et le garagiste.
Question N°2 sur le site internet de la mairie.
Questions de Mme Virginie DUFROU.
Question N°1 sur les données du radar pédagogique.
Question N°2 sur la journée citoyenneÉvenement municipal. de 2021.
Question N°3 sur les travaux de voirie au lieu-dit Orange.
Question N°4 sur les ralentisseurs installés route du Châtellier.
Questions de M. MORVAN.
Question N°1 sur le dépôt sauvage de gravats sur un terrain non prévu pour cela. (parcelle A1934)
Question N°2 sur l’oppidum Château Meignan.
Question N°3 sur le problème du principe d’accès à la parcelle AD0047 suite à la désaffection puis le déclassement de la parcelle AD0014. (cf: délibération 2020-49)
CM Conseil municipal du 8 avril 2021
Question de M. Frédéric MORIN.
Question N°1 sur la nécessité de remonter les demandes d’aménagements routiers de la commune, suite au traitement pas Laval-Agglomération du Plan Routier Départemental 2021-2027.
CM Conseil municipal du 27 mai 2021
Questions de M. Claire DAZIN.
Question N°1 sur la réunion du mardi 11 mai concernant les futurs travaux de l’écluse Saint-Trèche.
Question N°2 sur la communication concernant la circulation pendant le passage du Tour de France cycliste.
Question N°3 sur les OFNIJECObjets Flottants Non Identifiés de la Jeune Chambre... et le passage du Tour de France.
Question N°4 sur le bulletin municipal et les délais entre la date de dépôt des articles et la distribution du bulletin.
Questions de M. Denis MORVAN.
Question N° 1 sur l’inscription à l’ordre du jour du prochain Conseil municipal un débat portant sur la « politique générale de la commune » (Article L2121-19 du CGCTCode Général des Collectivités Territoriales. ).
Question N°2 sur la possibilité de programmer une réunion sur un travail de réflexion en matière d’urbanisme et d’emprises foncières.
Question N°3 sur la proposition de création d’un comité de pilotage concernant les repas de la restauration collective.
Question N°4 sur la révision du règlement intérieur qui devait être inscrite à l’ordre du jour ce Conseil municipal, et sur la possibilité d’être associé à cette révision.
Question N°5 remarque sur le désarroi des riverains par rapport au chantier de « Meduane Habitat ».
Questions de Mme Virginie DUFROU.
Question N°1 sur la page Facebook « Saint Jean sur Mayenne ».
Question N°2 sur le manque de concertation concernant le nouvel adressage.
Question N°3 sur la journée citoyenneÉvenement municipal. édition 2021.
CM Conseil municipal du 1er juillet 2021
Question de M. Denis MORVAN.
Question N° 1 sur le garage de Saint-Jean-sur-Mayenne.
CM Conseil municipal du 30 septembre 2021
Questions de Mme Marlène ROUSSEAU
Question N° 1 sur les prérogatives et le périmètre d’action de la commission Enfance et Jeunesse.
Question N°2 sur les raisons du refus de la Mairie de célébrer des baptêmes civils.
Questions de M. Denis MORVAN
Question N°1 sur le devenir de la Salle de l’Aquarelle.
Question N°2 sur un courrier reçu en Mairie non transmis à l’ensemble des conseillers municipaux.
Question N°3 sur l’avancement de la création d’un groupe de réflexion concernant les perspectives d’urbanisme sur la commune.
Question N°4 sur les frais engagés dans la procédure au Tribunal Administratif de Nantes (nouvelles dénominations des voies).
CM Conseil municipal du 27 octobre 2021
Questions de Mme Marlène ROUSSEAU
Question N° 1 sur l’équité des publications dans les « brèves » des écoles privée et publique.
Question N°2 sur les sujets traités ou non traités lors des réunions de la Commission Enfance Jeunesse .
Questions de M. Denis MORVAN
Question N°1 sur l’entretien d’un chemin communal (demande d’un Saint-Jeannais).
Question N°2 sur le devenir de la salle de l’Aquarelle.
Question N°3 sur un courriel d’un Saint-Jeannais sur l’aménagement des rues Maurice Courcelle et du Pont.
Question N°4 sur une demande de débat portant sur la politique générale de la commune soit organisé (conformément à l’article L2121-19 du CGCTCode Général des Collectivités Territoriales. ).
Questions de M. Frédéric MORIN.
Question N° 1 sur l’avenir de l’ancienne Mairie.
Question N°2 sur l’avenir de la propriété communale située 12 rue de l’ancienne Mairie (AB0048).
Question N°3 sur la position de M. le maire sur les projets de méthanisation sur le territoire de Laval-Agglomération.
CM Conseil municipal du 9 décembre 2021
Questions de Mme Marlène ROUSSEAU
Question N° 1 sur une demande de présentation de l’organisation du restaurant scolaire.
Question N°2 sur les retours de l’enquête réalisée auprès des parents concernant l’ouverture du Centre de loisir au mois d’août.
Question N°3 sur la candidature ou non de la commune d’accueillir un spectacle dans le cadre du festival des Nuits de la Mayenne.
Question de M. Denis MORVAN
Question N°1 sur l’entretien d’un chemin communal (demande d’un Saint-Jeannais).
Question de Mme Claire DAZIN
Question N° 1 sur le changement de l’enseigne de la Bibliothèque municipale.
Questions de M. Frédéric MORIN
Question N°1 sur les mesures envisagées pour sécuriser le chemin de Bel-Air et faire observer l’interdiction de circulation.
Question N°2 sur la possibilité et la pertinence de mettre en place une messagerie interne pour les membres du Conseil municipal.
Question N°3 sur le parrainage de M. le maire dans le cadre de l’élection présidentielle de 2022.
