Délibération 2025-29

Salle Aquarelle – Fonds de Concours Laval-Agglomération 2024-2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-28

Réalisation d’un prêt relais en attente du reversement du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) concernant les travaux de la salle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-27

Attribution Marché de travaux pour la réhabilitation et l’extension de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-26

Suppression suivie de création d’un poste d’agent technique polyvalent. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-25

Demande du Fonds vert 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-21

Tarifs ALSH – Extrascolaire et périscolaire – hors juillet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-20

Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-16

Demande de DSIL 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-15

Approbation du Budget primitif 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-14

Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-13

Subvention de fonctionnement au CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-11

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-10

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-07

Demande de DETR 2025 – Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025


Délibération 2025-01

Tarifs communaux 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025


Délibération 2024-47

Décision modificative n°1 – Budget commune. Conseil municipal du jeudi 7 novembre 2024


Délibération 2024-46

Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal du jeudi 7 novembre 2024


Délibération 2024-44

Reversement du Foncier Bâti Économique à Laval-Agglomération. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024


Délibération 2024-43

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public rues de la Grande Coulée et du Cormier. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024


Délibération 2024-42

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public rues des Closeaux, des Mélines, de la Perrière et impasse de la Loge Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024