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02/10/2025 2025-40 Délibération du conseil municipal
AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-41 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ATTRIBUTION LOT DÉSAMIANTAGE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-36 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE À LA SUITE D'UN DÉCÈS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-37 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-39 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION D'UN EMPRUNT POUR ASSURER LE FINANCEMENT DES TRAVAUX AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-38 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ LOCAL AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS).
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-42 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-43 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
17/07/2025 2025-35 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX - SALLE AQUARELLE LOT 5 À 7 ET 9 À 12.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 -
19/06/2025 2025-27 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-26 Délibération du conseil municipal
SUPPRESSION SUIVIE DE CRÉATION D'EMPLOI AGENT TECHNIQUE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-30 Délibération du conseil municipal
SALLE AQUARELLE – CONTRAT DE TERRITOIRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-29 Délibération du conseil municipal
FONDS DE CONCOURS LAVAL-AGGLOMÉRATION - TRAVAUX DE RÉNOVATIONS ET EXTENSIONS DE LA SALLE DE LOISIRS AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-28 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION D’UN PRÊT RELAIS EN ATTENTE DU REVERSEMENT DU FONDS DE COMPENSATION POUR LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (FCTVA) CONCERNANT LES TRAVAUX DE LA SALLE DE LOISIR AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-31 Délibération du conseil municipal
TARIF RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
15/05/2025 2025-25 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DU FONDS VERT 2025 : RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-20 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE DE JUILLET 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-21 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH - EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE - HORS JUILLET.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
13/03/2025 2025-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-16 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE DSIL 2025 RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-10 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-11 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
23/01/2025 2025-07 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DETR 2025 - SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2025 -
23/01/2025 2025-01 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 23 janvier 2025
Thématique : Gestion municipale
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Cette rubrique regroupe les informations relatives à la gestion de la commune : organisation municipale, ressources humaines, finances locales, fiscalité, subventions, tarifs communaux et marchés publics.