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11/12/2025 2025-45 Délibération du conseil municipal
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ PSC SANTÉ.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-46 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION ANIMATEURS SAISONNIERS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-49 Délibération du conseil municipal
MISE À DISPOSITION DE LA SALLE COMMUNALE EN PÉRIODE PRÉ-ÉLECTORALE ET ÉLECTORALE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
02/10/2025 2025-40 Délibération du conseil municipal
AVENANT N°2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-41 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ATTRIBUTION LOT DÉSAMIANTAGE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-39 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION D'UN EMPRUNT POUR ASSURER LE FINANCEMENT DES TRAVAUX AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-36 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE À LA SUITE D'UN DÉCÈS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-42 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-37 Délibération du conseil municipal
MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-38 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ LOCAL AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS).
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-43 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
17/07/2025 2025-35 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX - SALLE AQUARELLE LOT 5 À 7 ET 9 À 12.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 -
19/06/2025 2025-27 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-26 Délibération du conseil municipal
SUPPRESSION SUIVIE DE CRÉATION D'EMPLOI AGENT TECHNIQUE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-30 Délibération du conseil municipal
SALLE AQUARELLE – CONTRAT DE TERRITOIRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-29 Délibération du conseil municipal
FONDS DE CONCOURS LAVAL-AGGLOMÉRATION - SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-28 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION PRÊT RELAIS - SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-31 Délibération du conseil municipal
TARIF RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
15/05/2025 2025-25 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DU FONDS VERT 2025 : RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-20 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE DE JUILLET 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-21 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH - EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE - HORS JUILLET.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
13/03/2025 2025-16 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE DSIL 2025 RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-10 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-11 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025
