Délibération 2024-41

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public rues de l’Ancienne Mairie et du Port. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024


Délibération 2024-40

Territoire Énergie Mayenne : Rénovation éclairage public Place du Verger, rues des Pins, des Rosiers, du Muguet et de la Vallée.



Délibération 2024-38

Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le CDG. Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024




Délibération 2024-35

Travaux de voirie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 juin 2024.


Délibération 2024-31

Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle de loisir Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.


Délibération 2024-29

Tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.


Délibération 2024-28

Tarifs extrascolaire et périscolaire hors juillet 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.


Délibération 2024-27

Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.


Délibération 2024-24

Classement / déclassement de la voie douce le long de la RD162 à Saint-Jean-sur-Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-23

Servitude de passage terrain privé de la commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-20

Remplacement partiel des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-19

Demande de subvention au titre des amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-18

Approbation du Budget primitif 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-17

Vote des taux des impôts directs locaux 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-16

Subvention de fonctionnement au CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-13

Affectation du résultat du Compte Administratif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.


Délibération 2024-12

Approbation du Compte Administratif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.