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02/10/2025 2025-43 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
02/10/2025 2025-44 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE SIGNÉE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 2 octobre 2025 -
17/07/2025 2025-33 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE VOIRIE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 -
17/07/2025 2025-34 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES : RECTIFICATION CHEMIN DU BAS QUIFEU ET CHEMIN DE BEAUFLEURY.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 -
17/07/2025 2025-35 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX - SALLE AQUARELLE LOT 5 À 7 ET 9 À 12.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 -
19/06/2025 2025-28 Délibération du conseil municipal
RÉALISATION PRÊT RELAIS - SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-27 Délibération du conseil municipal
ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-26 Délibération du conseil municipal
SUPPRESSION SUIVIE DE CRÉATION D'EMPLOI AGENT TECHNIQUE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-32 Délibération du conseil municipal
CONVENTIONS ALSH ET RESTAURATION SCOLAIRE AVEC LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-LE- FOUILLOUX.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-31 Délibération du conseil municipal
TARIF RESTAURANT SCOLAIRE AU 1ER SEPTEMBRE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-30 Délibération du conseil municipal
SALLE AQUARELLE – CONTRAT DE TERRITOIRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
19/06/2025 2025-29 Délibération du conseil municipal
FONDS DE CONCOURS LAVAL-AGGLOMÉRATION - SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 19 juin 2025 -
15/05/2025 2025-22 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-23 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA GARDERIE ALSH.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-24 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN-SUR-MAYENNE - V4/2025
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-20 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE DE JUILLET 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-21 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH - EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE - HORS JUILLET.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
15/05/2025 2025-25 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DU FONDS VERT 2025 : RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 15 mai 2025 -
13/03/2025 2025-10 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-11 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-12 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'OGEC.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-13 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE CCAS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025 -
13/03/2025 2025-16 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE DSIL 2025 RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 13 mars 2025
Thématique : Actes municipaux
À propos de / Actes municipaux /
Actes juridiques adoptés par le conseil municipal ou pris par le maire dans l’exercice de leurs compétences respectives.