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09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-24 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-23 Délibération du conseil municipal
INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-22 Délibération du conseil municipal
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-34 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DES MINI CAMPS – ANNÉE 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-35 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION ET EXTENSION DE LA SALLE DES LOISIRS DE L'AQUARELLE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX – LOT 8 – SOLS SOUPLES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-33 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-32 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-31 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT ÉLECTION D'UN REPRÉSENTANT AU SYNDICAT MIXTE E-COLLECTIVITÉS AU SEIN DU COLLÈGE DES COMMUNES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-30 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS TITULAIRE ET SUPPLÉANT DE LA COMMUNE DE SAINT‑JEAN‑SUR‑MAYENNE AU SYNDICAT MIXTE FERMÉ TERRITOIRE D'ÉNERGIE MAYENNE (TE53).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-29 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-28 Délibération du conseil municipal
PORTANT DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
20/03/2026 2026-19 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-20 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
05/03/2026 2026-16 Délibération du conseil municipal
LOTISSEMENT LES GRANDES MÉES – RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-17 Délibération du conseil municipal
TE53 INSTALLATION D'UNE BORNE ÉLECTRIQUE AU PARC DES SPORTS PAR TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-18 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT SUITE AUX TRANSFERTS DE FISCALITÉ ET DE COMPÉTENCES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-12 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-13 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L'ANNÉE 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 Décisions du Maire pour l’année 2026
Mandature 2020-2026 Mandature 2026-2032
Thématique : Actes municipaux
À propos de / Actes municipaux /
Actes juridiques adoptés par le conseil municipal ou pris par le maire dans l’exercice de leurs compétences respectives.