Délibération 2026-15
Approbation du Budget primitif 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Thématique : Délibérations
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Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.
Délibération 2026-14
Délibération pour le vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-13
Affectation des résultats du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-12
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mars 2026
Délibération 2026-11
PLUI – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durable.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-10
Réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant 2 à la convention de mandat de délégation de maitre ouvrage confiée à la SEM LMA.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-09
Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-08
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-07
Subvention de fonctionnement aux associations.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-06
Subvention à l’association Forgotten Units.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-05
Subvention à l’association CAMER.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-04
Subvention à l’association Génération Mouvement.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-03
Tarifs communaux 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-02
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement par anticipation.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2026-01
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Délibération 2025-50
Adhésion au groupement de commandes relatif pour la passation et l’exécution de marchés publics d’achat, de fourniture et de gestion de contrats de production d’énergies. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-49
Mise à disposition de la salle communale en période pré-électorale et électorale.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-48
Dénomination du terrain de football – René BUTTIER. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-47
Autorisation à signer le mandat pour la réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant n°1 – SEM LMA. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Délibération 2025-46
Rémunération des saisonniers – Année 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025