Délibération 2025-25
Demande du Fonds vert 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025
Thématique : Délibérations
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Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.
Délibération 2025-24
Règlement intérieur du Conseil municipal V4.
Modification n° 3 du Règlement intérieur du Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025
Délibération 2025-23
Règlement intérieur de la garderie et de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025
Délibération 2025-22
Règlement intérieur du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025
Délibération 2025-21
Tarifs ALSH – Extrascolaire et périscolaire – hors juillet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025
Délibération 2025-20
Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025
Délibération 2025-19
Avis sur Enquête publique : Mise à jour du plan d’épandage des boues de la STEP de Laval. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-18
Règlement intérieur du Conseil municipal V3.
Modification n°2 du règlement intérieur du Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-17
Indemnités de gardiennage de l’église année 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-16
Demande de DSIL 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-15
Approbation du Budget primitif 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-14
Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-13
Subvention de fonctionnement au CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-12
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-11
Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-10
Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025
Délibération 2025-09
Rapport d’activité 2023 de Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025
Délibération 2025-08
Convention annuelle pour le fonctionnement et la gestion de la fourrière Départementale de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025.
Délibération 2025-07
Demande de DETR 2025 – Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025
Délibération 2025-06
Subvention de fonctionnement aux associations – année 2025.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 23 janvier 2025