Délibération 2026-03

Tarifs communaux 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026


Délibération 2026-02

Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement par anticipation.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026


Délibération 2026-01

Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026


Délibération 2025-49

Mise à disposition de la salle communale en période pré-électorale et électorale.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025


Délibération 2025-47

Autorisation à signer le mandat pour la réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant n°1 – SEM LMA. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025


Délibération 2025-46

Rémunération des saisonniers – Année 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025


Délibération 2025-45

Participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents à compter du 1er janvier 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025


Délibération 2025-43

Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-42

Décision modificative n°1. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-41

Travaux supplémentaires Attribution lot désamiantage. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-40

Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-39

Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement des travaux de rénovation et extension de la salle des loisirs l’Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-38

Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-37

Modification des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-36

Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’un décès. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025


Délibération 2025-35

Marché de travaux pour la réhabilitation de l’extension de la salle des loisirs l’Aquarelle, lots 5 à 7 et 9 à 12. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025


Délibération 2025-34

Dénomination des voies : Rectification Chemin du Bas Quifeu et Chemin de Beaufleury.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025 cacahouète


Délibération 2025-33

Travaux voirie 2025, relatif à la réfection des chemins et espaces communaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025


Délibération 2025-31

Tarification du restaurant scolaire au 1er septembre 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025


Délibération 2025-30

Salle Aquarelle – Contrat de Territoire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025