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09/04/2026 2026-28 Délibération du conseil municipal
PORTANT DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-27 Délibération du conseil municipal
PROPOSITION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-26 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES POUR LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO).
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-25 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-24 Délibération du conseil municipal
COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-35 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE RÉNOVATION ET EXTENSION DE LA SALLE DES LOISIRS DE L'AQUARELLE – ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE TRAVAUX – LOT 8 – SOLS SOUPLES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-23 Délibération du conseil municipal
INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS DÉLÉGUÉS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-22 Délibération du conseil municipal
DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-33 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSIGNATION DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
09/04/2026 2026-32 Délibération du conseil municipal
DÉSIGNATIONS DE DÉLÉGUÉS DANS LES INSTANCES ET ORGANISMES.
Séance du Conseil municipal du jeudi 9 avril 2026 -
20/03/2026 2026-19 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DU MAIRE.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-20 Délibération du conseil municipal
CRÉATION DU NOMBRE DE POSTE D'ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
20/03/2026 2026-21 Délibération du conseil municipal
ÉLECTION DES ADJOINTS.
Séance du Conseil municipal du 20 mars 2026 -
05/03/2026 2026-12 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-13 Délibération du conseil municipal
AFFECTATION DES RÉSULTATS DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-15 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-14 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION POUR LE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR L'ANNÉE 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
29/01/2026 2026-02 Délibération du conseil municipal
AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT PAR ANTICIPATION.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-03 Délibération du conseil municipal
TARIFS COMMUNAUX 2026.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-10 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - AVENANT 2 À LA CONVENTION DE MANDAT DE DÉLÉGATION DE MAITRE OUVRAGE CONFIÉE À LA SEM LMA.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
29/01/2026 2026-01 Délibération du conseil municipal
CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DÉLIBÉRATION DONNANT HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 29 janvier 2026 -
11/12/2025 2025-47 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION AQUARELLE AVENANT N°1 CONVENTION DE MANDAT DÉLÉGATION MO - SEM LMA.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-49 Délibération du conseil municipal
MISE À DISPOSITION DE LA SALLE COMMUNALE EN PÉRIODE PRÉ-ÉLECTORALE ET ÉLECTORALE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-45 Délibération du conseil municipal
PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITÉ PSC SANTÉ.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
11/12/2025 2025-46 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION ANIMATEURS SAISONNIERS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025
Thématique : Gestion municipale
À propos de / Gestion municipale /
Cette rubrique regroupe les informations relatives à la gestion de la commune : organisation municipale, ressources humaines, finances locales, fiscalité, subventions, tarifs communaux et marchés publics.