Délibération 2026-03
Tarifs communaux 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Objets (réunions,documents, évènements, …) en rapport avec la gestion courante de la collectivité communale de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Tarifs communaux 2026.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement par anticipation.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel Délibération donnant habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Mayenne.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 janvier 2026
Mise à disposition de la salle communale en période pré-électorale et électorale.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Autorisation à signer le mandat pour la réhabilitation de la salle Aquarelle – Avenant n°1 – SEM LMA. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Rémunération des saisonniers – Année 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Participation de la collectivité à la Protection Sociale Complémentaire Santé des agents à compter du 1er janvier 2026. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 décembre 2025
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Décision modificative n°1. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Travaux supplémentaires Attribution lot désamiantage. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Réalisation d’un emprunt pour assurer le financement des travaux de rénovation et extension de la salle des loisirs l’Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Désignation du délégué local au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Modification des commissions municipales.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Élection d’un nouvel adjoint au maire à la suite d’un décès. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 2 octobre 2025
Marché de travaux pour la réhabilitation de l’extension de la salle des loisirs l’Aquarelle, lots 5 à 7 et 9 à 12. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025
Dénomination des voies : Rectification Chemin du Bas Quifeu et Chemin de Beaufleury.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025 cacahouète
Travaux voirie 2025, relatif à la réfection des chemins et espaces communaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 juillet 2025
Tarification du restaurant scolaire au 1er septembre 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025
Salle Aquarelle – Contrat de Territoire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 juin 2025