Délibération 2025-25

Demande du Fonds vert 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-24

Règlement intérieur du Conseil municipal V4.
Modification n° 3 du Règlement intérieur du Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-23

Règlement intérieur de la garderie et de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-22

Règlement intérieur du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-21

Tarifs ALSH – Extrascolaire et périscolaire – hors juillet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025


Délibération 2025-20

Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 mai 2025





Délibération 2025-19

Avis sur Enquête publique : Mise à jour du plan d’épandage des boues de la STEP de Laval. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-18

Règlement intérieur du Conseil municipal V3.
Modification n°2 du règlement intérieur du Conseil municipal.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-17

Indemnités de gardiennage de l’église année 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-16

Demande de DSIL 2025 : Réhabilitation de la salle Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-15

Approbation du Budget primitif 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-14

Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2025. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-13

Subvention de fonctionnement au CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-12

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-11

Affectation du résultat du Compte Financier Unique (CFU) 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025


Délibération 2025-10

Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 13 mars 2025