Questions orales de l’année 2024
Mandature 2020-2026.
Décisions du Maire pour l’année 2024
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2024
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2024.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2024
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2024.
Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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03/10/2024 2024-36 Délibération du conseil municipal
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU).
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-37 Délibération du conseil municipal
ADMISSION EN NON-VALEUR.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-38 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PRÉVOYANCE PROPOSÉS PAR LE CDG.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-39 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-40 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC PLACE DU VERGER, RUES DES PINS, DES ROSIERS, DU MUGUET ET DE LA VALLÉE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-41 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION DES ÉCLAIRAGES ÉNERGIVORES ET VIEILLISSANTS RUES DE L'ANCIENNE MAIRIE ET DU PORT.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-42 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION DES ÉCLAIRAGES ÉNERGIVORES ET VIEILLISSANTS RUES DES CLOSEAUX, MÉLINES, PERRIÈRE ET IMPASSE DE LA LOGE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-43 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION DES ÉCLAIRAGES ÉNERGIVORES ET VIEILLISSANTS RUES DE LA GRANDE COULÉE ET DU CORMIER.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-44 Délibération du conseil municipal
REVERSEMENT DU FONCIER BÂTI ÉCONOMIQUE À LAVAL AGGLOMÉRATION.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-45 Délibération du conseil municipal
RÉSILIATION DE LA CONVENTION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE ET ATTRIBUTION D'UNE CONVENTION DE MANDAT.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 Conseil municipal du jeudi 27 juin 2024.
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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27/06/2024 2024-35 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE VOIRIE.
Séance du Conseil municipal du 27 juin 2024 -
27/06/2024 2024-34 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSAFFECTION ET ALIÉNATION D'UN CHEMIN RURAL APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE.
Séance du Conseil municipal du 27 juin 2024 -
27/06/2024 2024-33 Délibération du conseil municipal
MISE À DISPOSITION – CHALET CHEMIN DU HALAGE À LA SOCIÉTÉ LES PETITS GUIDONS.
Séance du Conseil municipal du 27 juin 2024 Conseil municipal du mardi 30 avril 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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30/04/2024 2024-31 Délibération du conseil municipal
MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE DE LOISIR AQUARELLE.
Séance du Conseil municipal du 30 avril 2024 -
30/04/2024 2024-32 Délibération du conseil municipal
INDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DE L'ÉGLISE - ANNÉE 2024.
Séance du Conseil municipal du 30 avril 2024 -
30/04/2024 2024-27 Délibération du conseil municipal
TARIFS ALSH EXTRASCOLAIRE DE JUILLET 2024.
Séance du Conseil municipal du 30 avril 2024 -
30/04/2024 2024-28 Délibération du conseil municipal
TARIFS EXTRASCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE HORS JUILLET 2024.
Séance du Conseil municipal du 30 avril 2024
SJ'M 53 .fr – Saint-Jean-sur-Mayenne
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