Conseil municipal du jeudi 7 novembre 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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07/11/2024 2024-46 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION DES ANIMATEURS SAISONNIERS.
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07/11/2024 2024-47 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1.
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07/11/2024 2024-48 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE : APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF.
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07/11/2024 2024-49 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU PROJET DE MODIFICATION DES STATUTS DE LAVAL-AGGLOMÉRATION.
Les séances du Conseil municipal de l’année 2024
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2024
Mandature 2020-2026.
Décisions du Maire pour l’année 2024
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2024
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2024.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2024
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2024.
Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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03/10/2024 2024-36 Délibération du conseil municipal
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU).
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03/10/2024 2024-37 Délibération du conseil municipal
ADMISSION EN NON-VALEUR.
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03/10/2024 2024-38 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AUX CONTRATS COLLECTIFS DE PRÉVOYANCE PROPOSÉS PAR LE CDG.
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03/10/2024 2024-39 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS.
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03/10/2024 2024-40 Délibération du conseil municipal
TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE : RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC PLACE DU VERGER, RUES DES PINS, DES ROSIERS, DU MUGUET ET DE LA VALLÉE.
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03/10/2024 2024-41 Délibération du conseil municipal
TEM RÉNOVATION EP RUES ANCIENNE MAIRIE ET DU PORT.
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03/10/2024 2024-42 Délibération du conseil municipal
TEM RÉNOVATION EP RUES CLOSEAUX MÉLINES PERRIÈRE ET IMPASSE LOGE.
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03/10/2024 2024-43 Délibération du conseil municipal
TEM RÉNOVATION EP RUES GRANDE COULÉE CORMIER.
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03/10/2024 2024-44 Délibération du conseil municipal
REVERSEMENT DU FONCIER BÂTI ÉCONOMIQUE À LAVAL AGGLOMÉRATION.
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03/10/2024 2024-45 Délibération du conseil municipal
RÉSILIATION DE LA CONVENTION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE ET ATTRIBUTION D'UNE CONVENTION DE MANDAT.
Conseil municipal du jeudi 27 juin 2024.
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
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27/06/2024 2024-35 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE VOIRIE.
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27/06/2024 2024-34 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSAFFECTION ET ALIÉNATION D'UN CHEMIN RURAL APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE.
