Délibération 2022-69

Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.


Délibération 2022-64

Procédure de publicité – Mise à disposition d’espace publics : création d’une ombrière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.


Délibération 2022-54

Fonds de concours Laval-Agglomération – Plateau rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.


Délibération 2022-53

Choix de l’entreprise pour l’aménagement d’un plateau surélevé rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.


Délibération 2022-29

Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – Lotissement de la Boistardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.


Délibération 2022-28

Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – La Martinière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.


Délibération 2022-27

Travaux d’éclairage public par Territoire Énergie Mayenne – Rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.


Délibération 2022-06

Dénomination de rue du lotissement de la Martinière II. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.


Délibération 2021-69

Vente de parcelle communale déclassée à Chaffenay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.


Délibération 2021-68

Convention relative à l’aménagement d’un plateau surélevé rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.


Délibération 2021-58

Demande de DETR pour les travaux de la Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.


Délibération 2021-57

Mission de maîtrise d’œuvre – Aménagement de la Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.


Délibération 2021-43

Approbation des conclusions de l’enquête publique concernant le chemin de Bel-Air. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 1er juillet 2021.


Délibération 2021-38

Rectification – Dénomination de voie – Impasse des Grandes Mées. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-37

Vente de la parcelle communale déclassée à la Boussardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-35

Convention avec Laval-Agglomération – travaux Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-30

Travaux de l’éclairage extérieur au Parc des Sports – Choix de l’entreprise. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-13

Demande de subvention après du fonds d’aide au football amateur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-12

Demande de subvention : Contrat de territoire – volet habitat. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-10

Demande de dotation de soutien à l’investissement local pour 2021 (DSIL) – Ancienne mairie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.