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05/03/2026 2026-16 Délibération du conseil municipal
LOTISSEMENT LES GRANDES MÉES – RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DES ESPACES COMMUNS.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
05/03/2026 2026-17 Délibération du conseil municipal
TE53 INSTALLATION D'UNE BORNE ÉLECTRIQUE AU PARC DES SPORTS PAR TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 5 mars 2026 -
11/12/2025 2025-48 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DU TERRAIN DE FOOTBALL.
Séance du Conseil municipal du jeudi 11 decembre 2025 -
17/07/2025 2025-33 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE VOIRIE 2025.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 -
17/07/2025 2025-34 Délibération du conseil municipal
DÉNOMINATION DES VOIES : RECTIFICATION CHEMIN DU BAS QUIFEU ET CHEMIN DE BEAUFLEURY.
Séance du Conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025 -
03/10/2024 2024-42 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION DES ÉCLAIRAGES ÉNERGIVORES ET VIEILLISSANTS RUES DES CLOSEAUX, MÉLINES, PERRIÈRE ET IMPASSE DE LA LOGE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-40 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC PLACE DU VERGER, RUES DES PINS, DES ROSIERS, DU MUGUET ET DE LA VALLÉE.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-41 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION DES ÉCLAIRAGES ÉNERGIVORES ET VIEILLISSANTS RUES DE L'ANCIENNE MAIRIE ET DU PORT.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
03/10/2024 2024-43 Délibération du conseil municipal
TE53 RÉNOVATION DES ÉCLAIRAGES ÉNERGIVORES ET VIEILLISSANTS RUES DE LA GRANDE COULÉE ET DU CORMIER.
Séance du Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024 -
27/06/2024 2024-34 Délibération du conseil municipal
DÉLIBÉRATION PORTANT DÉSAFFECTION ET ALIÉNATION D'UN CHEMIN RURAL APRÈS ENQUÊTE PUBLIQUE.
Séance du Conseil municipal du 27 juin 2024 -
27/06/2024 2024-35 Délibération du conseil municipal
TRAVAUX DE VOIRIE.
Séance du Conseil municipal du 27 juin 2024 -
28/03/2024 2024-23 Délibération du conseil municipal
SERVITUDE DE PASSAGE TERRAIN PRIVÉ DE LA COMMUNE.
Séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 -
28/03/2024 2024-22 Délibération du conseil municipal
RÉTROCESSION DU LOTISSEMENT DOMAINE DE LA PERRIÈRE, PARCELLE AB0217.
Séance du Conseil municipal du 28 mars 2024 -
22/02/2024 2024-10 Délibération du conseil municipal
RÉTROCESSION DU LOTISSEMENT DOMAINE DE LA PERRIÈRE.
Séance du Conseil municipal du 22 fevrier 2024 -
09/11/2023 2023-44 Délibération du conseil municipal
ÉCHANGE DE TERRAIN ZONE DE CHAFFESNAY.
Séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023 -
06/07/2023 2023-35 Délibération du conseil municipal
TE53 : RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC LOTISSEMENT DU COTEAU DE L'ERNÉE.
Séance du Conseil municipal du 6 juillet 2023 -
06/07/2023 2023-34 Délibération du conseil municipal
TE53 : RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE MAURICE COURCELLE, PLACE, ET DE L'ANCIENNE MAIRIE.
Séance du Conseil municipal du 6 juillet 2023 -
30/03/2023 2023-17 Délibération du conseil municipal
FONDS DE CONCOURS LAVAL AGGLOMÉRATION - CLOS BÉGARD.
Séance du Conseil municipal du 30 mars 2023 -
30/03/2023 2023-20 Délibération du conseil municipal
MISE À DISPOSITION À LA SOCIÉTÉ MAYENNE OMBRIÈRES. RÉALISATION D'UNE OMBRIÈRE PHOTOVOLTAÏQUE.
Séance du Conseil municipal du 30 mars 2023 -
15/12/2022 2022-69 Délibération du conseil municipal
DEMANDE DE DOTATION D'ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR).
Séance du Conseil municipal du 15 decembre 2022 -
24/11/2022 2022-64 Délibération du conseil municipal
PROCÉDURE DE PUBLICITÉ – MISE À DISPOSITION D'ESPACE PUBLICS : CRÉATION D'UNE OMBRIÈRE.
Séance du Conseil municipal du 24 novembre 2022 -
29/09/2022 2022-53 Délibération du conseil municipal
CHOIX DE L'ENTREPRISE POUR L'AMÉNAGEMENT D'UN PLATEAU SURÉLEVÉ RUE SAINT-TRÈCHE.
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2022 -
29/09/2022 2022-54 Délibération du conseil municipal
FONDS DE CONCOURS LAVAL-AGGLOMÉRATION – PLATEAU RUE SAINT-TRÈCHE.
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2022 -
12/05/2022 2022-28 Délibération du conseil municipal
TE53 TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC PAR TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE – LA MARTINIÈRE.
Séance du Conseil municipal du 12 mai 2022 -
12/05/2022 2022-29 Délibération du conseil municipal
TE53 TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC PAR TERRITOIRE ÉNERGIE MAYENNE LOTISSEMENT DE LA BOISTARDIÈRE.
Séance du Conseil municipal du 12 mai 2022
Thématique : Secteurs, lieux-dits, lotissements
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Secteurs géographiques de Saint-Jean-sur-Mayenne.