Délibération 2021-66
Délibération portant adhésion & approbation des statuts du syndicat mixte e-Collectivité. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.
Thématique : Organisation-ressources
A propos de / Gestion municipale / Organisation-ressources /
Organisation-ressources fait référence à l’ensemble des structures, services et ressources qui sont mises en place pour gérer et administrer efficacement le territoire et ses besoins.
Délibération 2021-52
Désignation du lieu de réunion de Conseil municipal Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 octobre 2021.
Délibération 2021-29
Télétransmission des actes budgétaires. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.
Délibération 2020-41
Formation des Élus. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-35
Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) à Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre.
Délibération 2020-33
Désignation du lieu de réunion du Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-31
Désignation des délégués dans les instances et organismes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-30
Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs (CCID). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-29
Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-28
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-27
Composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-26
Délibération fixant le montant des indemnités de fonction. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-25
Amendement à la délibération fixant le montant des indemnités de fonction Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-24
Délibération relative aux délégations consenties au maire par le Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020 de
Délibération 2020-23
Élection des adjoints. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.
Délibération 2020-22
Création du nombre de postes d’adjoints. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 juillet 2020.