Délibération 2023-31
Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Thématique : Organisation-ressources
A propos de / Gestion municipale / Organisation-ressources /
Organisation-ressources fait référence à l’ensemble des structures, services et ressources qui sont mises en place pour gérer et administrer efficacement le territoire et ses besoins.
Délibération 2023-30
Désignation d’un coordinateur communal pour le recensement de la population en 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-29
Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-27
Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mai 2023.
Délibération 2022-61
Désignation d’un délégué à la protection des données – RGPD. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-60
Désignation d’un correspondant défense. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-50
Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-49
Syndicat de bassin de l’Ernée – Désignation d’un nouveau représentant. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-48
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-46
TE53 – Désignation de représentants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-39
Publicité des actes pour les communes de moins de 3500 habitants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-34
Modification du membre suppléant pour la CLECT à Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-24
Désignation d’un référent communal « risques naturels ». Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-23
Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-22
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 12 mai 2022.
Délibération 2022-11
Avis de la commune sur adhésion de la CC pays de Meslay-du-Grez au syndicat mixte fermé TEM53. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 31 mars 2022.
Délibération 2022-09
Désignation du lieu de réunion du Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 mars 2022.
Délibération 2022-05
Mandat donné au CDG 53 pour la mise en concurrence de l’assurance risques statutaires. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Délibération 2022-02
Modification de la composition des commissions. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 3 février 2022.
Délibération 2021-67
Représentant au syndicat mixte e-Collectivité au sein du collège des communes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 décembre 2021.