Délibération 2021-15

Vote du Compte de gestion 2020 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-14

Création d’emploi d’agent technique PEC (Parcours Emploi Compétences). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-13

Demande de subvention après du fonds d’aide au football amateur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-12

Demande de subvention : Contrat de territoire – volet habitat. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-10

Demande de dotation de soutien à l’investissement local pour 2021 (DSIL) – Ancienne mairie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-08

Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-06

Suppression de postes d’adjoint administratif et d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-05

Bons d’achats ou paniers gourmands pour les aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.


Délibération 2021-04

Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021.


Délibération 2021-03

Demande de subvention d’amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021.


Délibération 2021-02

Demande de dotation – investissement local pour 2021 – éclairage parc des sports. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021


Délibération 2021-01

Création d’un poste d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021


Délibération 2020-59

Maintien des aménagements de la rue des Charmes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.


Délibération 2020-58

Demande de DETR pour 2021 – Éclairage public des sports. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.


Délibération 2020-57

Demande DETR année 2021 – Travaux RD 162. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.


Délibération 2020-56

Tarifs communaux 2021 : Location salle, mobilier, concessions et jardins. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.


Délibération 2020-55

Dénomination des voies – Complément de voies à la délibération 2020-47. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.


Délibération 2020-54

Décision modificative N°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.


Délibération 2020-50

Enquête publique préalable à l’aliénation partielle du chemin rural dit de Bel-Air Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.


Délibération 2020-49

Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle à Chaffenay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.