-
25/01/2024 2024-02 Délibération du conseil municipal
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LAVAL-AGGLOMÉRATION.
-
25/01/2024 2024-03 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE CONTRE LES ENNEMIS DES CULTURES.
Décisions du maire pour l’année 2023
Mandature 2020-2026.
-
07/12/2023 2023-47 Délibération du conseil municipal
CONVENTION DE PARTICIPATION COMMUNALE AVEC L'ÉCOLE SAINTE-MARIE.
-
07/12/2023 2023-48 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION DES ANIMATEURS SAISONNIERS.
-
07/12/2023 2023-49 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION 2024 (LOCATIONS, LOCATIONS AQUARELLE, FRAIS FUNÉRAIRES, JARDINS COMMUNAUX).
-
07/12/2023 2023-50 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE.
-
07/12/2023 2023-51 Délibération du conseil municipal
MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEM LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS.
-
07/12/2023 2023-52 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - DETR 2024.
-
09/11/2023 2023-44 Délibération du conseil municipal
ÉCHANGE DE TERRAIN ZONE DE CHAFFESNAY.
-
09/11/2023 2023-45 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNE.
-
09/11/2023 2023-46 Délibération du conseil municipal
RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS.
-
28/09/2023 2023-40 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA GARDERIE ET DE L'ACCUEIL DE LOISIR SANS HÉBERGEMENT (ALSH).
-
28/09/2023 2023-41 Délibération du conseil municipal
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE.
-
28/09/2023 2023-38 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE.
-
28/09/2023 2023-39 Délibération du conseil municipal
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES.
-
28/09/2023 2023-42 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION DU REPAS DES AÎNÉS.
-
28/09/2023 2023-43 Délibération du conseil municipal
ENQUÊTE PUBLIQUE - INSTALLATIONS CLASSÉES : SOCIÉTÉ BRIDOR.
-
06/07/2023 2023-32 Délibération du conseil municipal
CRÉATION D'UN EMPLOI POUR LE SERVICE ENFANCE – JEUNESSE.
-
06/07/2023 2023-33 Délibération du conseil municipal
APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR LA SALLE DE L'AQUARELLE.
-
06/07/2023 2023-34 Délibération du conseil municipal
TE53 : RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC RUE MAURICE COURCELLE, PLACE, ET DE L'ANCIENNE MAIRIE.
-
06/07/2023 2023-35 Délibération du conseil municipal
TE53 : RÉNOVATION DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC LOTISSEMENT DU COTEAU DE L'ERNÉE.
-
06/07/2023 2023-36 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION GROUPEMENT DE CDES : FOURNITURE ET DE GESTION DE CONTRATS DE PRODUCTION D'ÉNERGIE.
-
06/07/2023 2023-37 Délibération du conseil municipal
ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA TÉLÉPHONIE FIXE ET LES ABONNEMENTS INTERNET.
-
06/07/2023 2023-28 Délibération du conseil municipal
MARCHÉ POUR LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE AU RESTAURANT SCOLAIRE.
Thématique : Actes municipaux
A propos de / Actes municipaux /
Actes juridiques adoptés par le conseil municipal ou pris par le maire dans l’exercice de leurs compétences respectives.