Délibération 2020-45
Projet de règlement information sur les crues périmètre du SPC Maine Loire aval. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Thématique : Délibérations
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Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.
Délibération 2020-44
Décision modificative N°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-43
Rectificatif sur le versement de la subvention de l’APEL, pour 2020. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-42
Portant création du RIFSEEP au nouveau cadre d’emplois éligible. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-41
Formation des Élus. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-40
Demande de subvention au titre des amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-39
Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif territorial. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-38
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-37
Indemnité pour le gardiennage de l’église – Année 2020. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-36
Convention aménagement rue de la Mairie, rue du Port dans l’emprise de la RD 131. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-35
Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) à Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre.
Délibération 2020-34
Approbation convention du groupement de commandes pour l’achat d’électricité par le TEM53 Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-33
Désignation du lieu de réunion du Conseil municipal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 17 septembre 2020.
Délibération 2020-32
Portant sur la création d’un emploi d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-31
Désignation des délégués dans les instances et organismes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-30
Proposition des membres pour la commission communale des impôts directs (CCID). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-29
Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-28
Désignation des membres du Conseil d’administration du CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-27
Composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.
Délibération 2020-26
Délibération fixant le montant des indemnités de fonction. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juillet 2020.