Délibération 2021-06
Suppression de postes d’adjoint administratif et d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.
Thématique : Délibérations
A propos de / Conseil municipal / Délibérations /
Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.
Délibération 2021-05
Bons d’achats ou paniers gourmands pour les aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 11 mars 2021.
Délibération 2021-04
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021.
Délibération 2021-03
Demande de subvention d’amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021.
Délibération 2021-02
Demande de dotation – investissement local pour 2021 – éclairage parc des sports. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021
Délibération 2021-01
Création d’un poste d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 21 janvier 2021
Délibération 2020-59
Maintien des aménagements de la rue des Charmes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-58
Demande de DETR pour 2021 – Éclairage public des sports. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-57
Demande DETR année 2021 – Travaux RD 162. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-56
Tarifs communaux 2021 : Location salle, mobilier, concessions et jardins. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-55
Dénomination des voies – Complément de voies à la délibération 2020-47. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-54
Décision modificative N°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-53
Règlement intérieur du Conseil municipal V2.
Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 10 décembre 2020.
Délibération 2020-52
Rapport d’activité 2019 – Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-51
Rapport d’activité 2019 – Territoire Énergie Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-50
Enquête publique préalable à l’aliénation partielle du chemin rural dit de Bel-Air Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-49
Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle à Chaffenay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-48
Désaffectation et déclassement du domaine public d’une parcelle à la Boussardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-47
Dénomination des voies. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.
Délibération 2020-46
Modification du régime de la taxe d’aménagement. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 19 novembre 2020.