Délibération 2023-34

TE53 : rénovation éclairage public rue Maurice Courcelle, Place, et de l’ancienne Mairie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-33

Approbation du règlement intérieur pour la salle de l’Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-32

Création d’un emploi pour le service Enfance – Jeunesse. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-31

Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-30

Désignation d’un coordinateur communal pour le recensement de la population en 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-29

Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.


Délibération 2023-28

Marché pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.




Délibération 2023-27

Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mai 2023.


Délibération 2023-26

Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.


Délibération 2023-25

Tarifs ALSH extrascolaire et périscolaire – Hors juillet 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.


Délibération 2023-24

Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.


Délibération 2023-23

Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.



Délibération 2023-22

Création d’un poste d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.


Délibération 2023-21

Suppression de postes d’adjoint d’animation et d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.


Délibération 2023-20

Mise à disposition à la Société Mayenne Ombrières. Réalisation d’une ombrière photovoltaïque. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.


Délibération 2023-19

Fonds de concours Laval Agglomération – Éclairage public. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.


Délibération 2023-18

Fonds de concours Laval Agglomération – Rénovation éclairage bâtiments publics. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.