Délibération 2023-17
Fonds de concours Laval Agglomération – Clos Bégard Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2023-16
Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-15
Vote du budget primitif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-14
Délibération portant fixation des taux d’imposition pour 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-13
Subvention de fonctionnement au budget CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-12
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-11
Subvention de fonctionnement à l’association Le Panier Saint-Jeannais. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-10
Subvention à l’association CAMER. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-09
Subvention à l’association de Défense Contre les Ennemis des Cultures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-08
Subvention à l’association Génération Mouvement. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-07
Vote des subventions de fonctionnement aux associations – Année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-06
Affectation des résultats – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-05
Approbation du compte Administratif 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Délibération 2023-04
Approbation du compte de Gestion 2022 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.
Conseil municipal du jeudi 30 mars 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-03
Convention annuelle gestion de la Fourrière Départementale de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.
Délibération 2023-02
Occupation du domaine public – distributeur de pain. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.
Délibération 2023-01
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 février 2023.
Conseil municipal du jeudi 9 février 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Les séances du Conseil municipal de l’année 2022
Mandature 2020-2026