Questions orales de l’année 2022.
Mandature 2020-2026.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Décisions du maire pour l’année 2022
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2022.
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2022.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2022
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2022.
Délibération 2022-70
Reversement de la taxe local d’aménagement à Laval Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.
Délibération 2022-69
Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 15 décembre 2022.
Conseil municipal du jeudi 15 décembre 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-68
Rapport d’activité 2021 de Laval-Agglomération. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-67
Tarifs du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-66
Décision modificative N°3 – Budget Commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-65
PLUi de Laval-Agglomération – Modification N°2 – présentation des dossiers de modification. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-64
Procédure de publicité – Mise à disposition d’espace publics : création d’une ombrière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-63
Création d’un poste d’agent technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-62
Adhésion contrat de couverture des risques statutaires proposé par le CDG de la Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-61
Désignation d’un délégué à la protection des données – RGPD. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Délibération 2022-60
Désignation d’un correspondant défense. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 24 novembre 2022.
Conseil municipal du jeudi 24 novembre 2022
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2022-59
Notification du rapport d’observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-58
Tarification 2023 (locations, locations Aquarelle, frais funéraires, jardins communaux). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.