Délibération 2023-51
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEM Laval Mayenne Aménagements. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2023-50
Décision modificative n°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-49
Tarification 2024 (locations, locations Aquarelle, frais funéraires, jardins communaux). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-48
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-47
Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-46
Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Délibération 2023-45
Décision modificative n°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Délibération 2023-44
Échange de terrain zone de Chaffesnay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Conseil municipal du jeudi 9 novembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-43
Enquête publique – Installations classées : société BRIDOR. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-42
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-41
Règlement intérieur du Restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-40
Règlement intérieur de la garderie et de l’Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH). Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-39
Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-38
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2023-37
Adhésion au groupement de commandes pour la téléphonie fixe et les abonnements internet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayennedu jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-36
Adhésion groupement de cdes : fourniture et de gestion de contrats de production d’énergie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-35
TE53 : rénovation de l’éclairage public lotissement du Coteau de l’Ernée. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.