Délibération 2024-29
Tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Thématique : Conseil municipal
A propos de / Conseil municipal /
La thématique « Conseil municipal » regroupe l’ensemble des publications qui s’y rapportent : séances du conseil, délibérations, assiduité des élus aux séances, et plus généralement toute information liée au fonctionnement du conseil municipal.
Délibération 2024-28
Tarifs extrascolaire et périscolaire hors juillet 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Délibération 2024-27
Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Conseil municipal du mardi 30 avril 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2024-26
Présentation des dossiers de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-25
Présentation des dossiers de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-24
Classement / déclassement de la voie douce le long de la RD162 à Saint-Jean-sur-Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-23
Servitude de passage terrain privé de la commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-22
Rétrocession du lotissement Domaine de la Perrière, parcelle AB0217. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-21
Bilan de la concertation – zones d’accélération des énergies renouvelables. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-20
Remplacement partiel des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-19
Demande de subvention au titre des amendes de police. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-18
Approbation du Budget primitif 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-17
Vote des taux des impôts directs locaux 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-16
Subvention de fonctionnement au CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-15
Subvention de fonctionnement pour l’OGEC. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-14
Subventions de fonctionnement aux associations. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-13
Affectation du résultat du Compte Administratif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-12
Approbation du Compte Administratif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-11
Approbation du Compte de Gestion 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.