Délibération 2021-38

Rectification – Dénomination de voie – Impasse des Grandes Mées. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-37

Vente de la parcelle communale déclassée à la Boussardière. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-36

Convention avec Mayenne Fibre. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-35

Convention avec Laval-Agglomération – travaux Rue Maurice Courcelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-34

Tarifs ALSH extrascolaire et périscolaire pour 2021 – 2022. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-33

Indemnités pour le gardiennage de l’église – année 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-32

Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.


Délibération 2021-31

Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 mai 2021.



Délibération 2021-30

Travaux de l’éclairage extérieur au Parc des Sports – Choix de l’entreprise. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-29

Télétransmission des actes budgétaires. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-28

Vote du budget primitif 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-27

Vote des taux des impôts directs locaux 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-26

Versement d’une subvention de fonctionnement au budget CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-25

Vote de subvention de fonctionnement pour l’OGEC pour l’année 2021. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-24

Subvention à l’association VTT Running. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-23

Subvention à l’association US. Fléchettes. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.


Délibération 2021-22

Subvention à l’Association des Parents d’Élèves et Amis de l’école publique Élise Freinet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 8 avril 2021.