Délibération 2024-36
Compte Financier Unique (CFU) Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024.
Période : Mandat 2020-2026
Conseil municipal du jeudi 3 octobre 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2024-35
Travaux de voirie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 juin 2024.
Délibération 2024-34
Délibération portant désaffection et aliénation d’un chemin rural après enquête publique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 juin 2024.
Délibération 2024-33
Mise à disposition – chalet chemin du halage à la société Les petits Guidons. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 27 juin 2024.
Conseil municipal du jeudi 27 juin 2024.
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2024-32
Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Délibération 2024-31
Marché de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la salle de loisir Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Délibération 2024-30
Règlement intérieur du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Délibération 2024-29
Tarifs du restaurant scolaire au 1er septembre 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Délibération 2024-28
Tarifs extrascolaire et périscolaire hors juillet 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Délibération 2024-27
Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du mardi 30 avril 2024.
Conseil municipal du mardi 30 avril 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Délibération 2024-26
Présentation des dossiers de modification n°4 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-25
Présentation des dossiers de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-24
Classement / déclassement de la voie douce le long de la RD162 à Saint-Jean-sur-Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-23
Servitude de passage terrain privé de la commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-22
Rétrocession du lotissement Domaine de la Perrière, parcelle AB0217. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-21
Bilan de la concertation – zones d’accélération des énergies renouvelables. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.
Délibération 2024-20
Remplacement partiel des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 mars 2024.