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25/01/2024 2024-01 Délibération du conseil municipal
CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PRÉVOYANCE DES AGENTS.
Séance du Conseil municipal du 25 janvier 2024 -
25/01/2024 2024-02 Délibération du conseil municipal
RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 DE LAVAL-AGGLOMÉRATION.
Séance du Conseil municipal du 25 janvier 2024 -
25/01/2024 2024-03 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION DE DÉFENSE CONTRE LES ENNEMIS DES CULTURES.
Séance du Conseil municipal du 25 janvier 2024 -
25/01/2024 2024-04 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION GÉNÉRATION MOUVEMENT.<.
Séance du Conseil municipal du 25 janvier 2024 -
25/01/2024 2024-05 Délibération du conseil municipal
SUBVENTION À L'ASSOCIATION LE PANIER SAINT-JEANNAIS.
Séance du Conseil municipal du 25 janvier 2024 -
25/01/2024 2024-06 Délibération du conseil municipal
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS - ANNÉE 2024.
Séance du Conseil municipal du 25 janvier 2024 Vœux 2024 de la municipalité.
Cérémonie des vœux 2024 de la municipalité à la salle de l’Aquarelle.
Les séances du Conseil municipal de l’année 2023
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2023
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2023
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2023
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2023.
Conseillers qui ont quitté leur fonction en cours de mandat 2020-2026.
Attributions et fonctions des conseillers municipaux au moment de leur cessation de mandat.
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07/12/2023 2023-50 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET COMMUNE.
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 -
07/12/2023 2023-51 Délibération du conseil municipal
MISSION D'ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE À LA SEM LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS.
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 -
07/12/2023 2023-52 Délibération du conseil municipal
RÉHABILITATION DE LA SALLE AQUARELLE - DETR 2024.
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 -
07/12/2023 2023-47 Délibération du conseil municipal
CONVENTION DE PARTICIPATION COMMUNALE AVEC L'ÉCOLE SAINTE-MARIE.
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 -
07/12/2023 2023-48 Délibération du conseil municipal
RÉMUNÉRATION DES ANIMATEURS SAISONNIERS.
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 -
07/12/2023 2023-49 Délibération du conseil municipal
TARIFICATION 2024 (LOCATIONS, LOCATIONS AQUARELLE, FRAIS FUNÉRAIRES, JARDINS COMMUNAUX).
Séance du Conseil municipal du 7 decembre 2023 Conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2020-2026.
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09/11/2023 2023-44 Délibération du conseil municipal
ÉCHANGE DE TERRAIN ZONE DE CHAFFESNAY.
Séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023 -
09/11/2023 2023-45 Délibération du conseil municipal
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET COMMUNE.
Séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023 -
09/11/2023 2023-46 Délibération du conseil municipal
RECENSEMENT DE LA POPULATION – RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS.
Séance du Conseil municipal du 9 novembre 2023
SJ'M 53 .fr – Saint-Jean-sur-Mayenne
Site indépendant d’information et de documentation sur la municipalité