Délibération 2024-01
Convention de participation pour la couverture du risque Prévoyance des agents. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 janvier 2024.
Période : Mandat 2020-2026
Conseil municipal du jeudi 25 janvier 2024
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Vœux 2024 de la municipalité.
Cérémonie des vœux 2024 de la municipalité à la salle de l’Aquarelle.
Les séances du Conseil municipal de l’année 2023
Mandature 2020-2026
Questions orales de l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Décisions du maire pour l’année 2023
Mandature 2020-2026.
Droit de préemption urbain pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Réunions des commissions municipales pour l’année 2023.
Mandature 2020-2026.
Assiduité des élus au Conseil municipal pour l’année 2023
Tableau de présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil municipal pour l’année 2023.
Conseillers qui ont quitté leur fonction en cours de mandat 2020-2026.
Attributions et fonctions des conseillers municipaux au moment de leur cessation de mandat.
Délibération 2023-52
Réhabilitation de la salle Aquarelle – DETR 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-51
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage à la SEM Laval Mayenne Aménagements. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-50
Décision modificative n°3 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-49
Tarification 2024 (locations, locations Aquarelle, frais funéraires, jardins communaux). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-48
Rémunération des animateurs saisonniers. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Délibération 2023-47
Convention de participation communale avec l’école Sainte-Marie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 décembre 2023.
Conseil municipal du jeudi 7 décembre 2023
Réunion à 20h30, salle du Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne.
Historique des organes, commissions et représentations municipales de Saint‑Jean‑sur‑Mayenne.
Présentation de l’historique de la composition des organes, commissions, organismes et instances de la commune de Saint-Jean-sur-Mayenne, pour la mandature 2020-2026.
Délibération 2023-46
Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Délibération 2023-45
Décision modificative n°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.