Période : Mandat 2020-2026

Délibération 2023-27

Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mai 2023.

Délibération 2023-26

Indemnités pour le gardiennage de l’église – Année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.

Délibération 2023-25

Tarifs ALSH extrascolaire et périscolaire – Hors juillet 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.

Délibération 2023-24

Tarifs ALSH extrascolaire de juillet 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.

Délibération 2023-23

Modification des conditions de mise en service et de coupure de l’éclairage public. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 25 mai 2023.

Délibération 2023-22

Création d’un poste d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-21

Suppression de postes d’adjoint d’animation et d’adjoint technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-20

Mise à disposition à la Société Mayenne Ombrières. Réalisation d’une ombrière photovoltaïque. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-19

Fonds de concours Laval Agglomération – Éclairage public. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-18

Fonds de concours Laval Agglomération – Rénovation éclairage bâtiments publics. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-17

Fonds de concours Laval Agglomération – Clos Bégard Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-16

Admission en non-valeur. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-15

Vote du budget primitif 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-14

Délibération portant fixation des taux d’imposition pour 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-13

Subvention de fonctionnement au budget CCAS. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-12

Subvention de fonctionnement pour l’OGEC – année 2023. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

Délibération 2023-11

Subvention de fonctionnement à l’association Le Panier Saint-Jeannais. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 30 mars 2023.

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