Délibération 2022-56
Région : subvention au titre du projet « une naissance – un arbre ». Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Thématique : Délibérations
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Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.
Délibération 2022-55
Fonds de concours Laval-Agglomération – Self-service restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-54
Fonds de concours Laval-Agglomération – Plateau rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-53
Choix de l’entreprise pour l’aménagement d’un plateau surélevé rue Saint-Trèche. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-52
Accroissement temporaire de l’activité dans la filière technique. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-51
Le temps de travail – 1607 heures. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-50
Adoption de l’instruction budgétaire et comptable M57. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-49
Syndicat de bassin de l’Ernée – Désignation d’un nouveau représentant. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-48
Modification de la composition des commissions municipales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 29 septembre 2022.
Délibération 2022-47
Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-46
TE53 – Désignation de représentants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-45
Organisation et rémunération du personnel d’animation. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-44
Règlement intérieur de la Capucine et du restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-43
Acquisition de terrain pour l’aménagement cyclable entre Changé et Saint-Jean-sur-Mayenne. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-42
Travaux de voirie ( F. d’Orange, Quentinières, Plessis, Quifeu, Rouillerie). Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-41
Ouverture d’une ligne de trésorerie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-40
Approbation du rapport de la CLECT suite aux transferts de fiscalité et de compétences. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 7 juillet 2022.
Délibération 2022-39
Publicité des actes pour les communes de moins de 3500 habitants. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-38
Convention ALSH et Restauration avec participation financière de Saint-Germain-le-Fouilloux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.
Délibération 2022-37
Tarifs ALSH Extrascolaire et Périscolaire – Hors juillet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 juin 2022.