Délibération 2023-46
Recensement de la population – Recrutement et rémunération des agents recenseurs. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Thématique : Délibérations
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Décision prise par le conseil municipal d’une commune lors d’une séance officielle de cette assemblée. Elle porte sur des questions relatives à la gestion de la commune, telles que l’adoption de budgets, l’approbation de projets, la mise en place de règlements, ou la prise de décisions concernant des services publics.
Délibération 2023-45
Décision modificative n°2 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Délibération 2023-44
Échange de terrain zone de Chaffesnay. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 9 novembre 2023.
Délibération 2023-43
Enquête publique – Installations classées : société BRIDOR. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-42
Tarification du repas des aînés. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-41
Règlement intérieur du Restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-40
Règlement intérieur de la garderie et de l’Accueil de Loisir Sans Hébergement (ALSH). Conseil municipal du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-39
Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-38
Décision modificative N°1 – Budget commune. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 28 septembre 2023.
Délibération 2023-37
Adhésion au groupement de commandes pour la téléphonie fixe et les abonnements internet. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayennedu jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-36
Adhésion groupement de cdes : fourniture et de gestion de contrats de production d’énergie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-35
TE53 : rénovation de l’éclairage public lotissement du Coteau de l’Ernée. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-34
TE53 : rénovation éclairage public rue Maurice Courcelle, Place, et de l’ancienne Mairie. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-33
Approbation du règlement intérieur pour la salle de l’Aquarelle. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-32
Création d’un emploi pour le service Enfance – Jeunesse. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-31
Désignation d’un référent déontologique pour les élus locaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-30
Désignation d’un coordinateur communal pour le recensement de la population en 2024. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-29
Maintien des indemnités de fonction des élus municipaux. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-28
Marché pour la fourniture et livraison de repas en liaison froide au restaurant scolaire. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 6 juillet 2023.
Délibération 2023-27
Renouvellement de la commission de contrôle des listes électorales. Conseil municipal de Saint-Jean-sur-Mayenne du jeudi 5 mai 2023.